Les amendements de Bernard Buis pour ce dossier
24 interventions trouvées.
Je tiens tout d’abord à saluer la qualité de nos débats et de nos échanges apaisés, dans la continuité de nos travaux de commission. Je souhaite également saluer madame la secrétaire d’État, ainsi que M. le ministre de l’agriculture, pour la qualité de leurs réponses. Nous avons eu quelques points de désaccord au sein de cette assemblée, mais ...
Cet amendement vise à compléter l’article qui interdit l’expédition d’animaux via des systèmes d’envoi de colis postaux. Nous souhaitons préciser que cette interdiction ne concerne que les animaux vertébrés et vivants afin d’exclure notamment les appâts de pêche, les insectes, voire les huîtres ou les crustacés. Il s’agit donc, mes che...
Ce sous-amendement, auquel tient beaucoup notre collègue Patricia Schillinger, vise à préciser le contenu de la sensibilisation à l’éthique animale dispensée dans le cadre de l’enseignement moral et civique. Au cours de cet enseignement, les élèves seraient sensibilisés au respect de l’espèce animale. La loi française reconnaît les animaux co...
Nous partageons pleinement les objectifs de cet article. Cependant, tel qu’il est rédigé, il risque d’entraîner des effets de bord indésirables. C’est donc un amendement de cohérence que nous défendons, visant à sécuriser un certain nombre d’activités de loisirs ou professionnelles.