Bernard Buis

Informations

• Mandat en cours depuis le 17 novembre 2018
• Suppléant de : Didier Guillaume
• Groupe politique : Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants (membre)
• Parti politique (rattachement financier) : En marche !
• Profession : Non communiquée
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Site web
• Sur Facebook
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires économiques (vice-président)
• Missions parlementaires :
  • Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation (membre)
• Fonctions judiciaires, internationales ou extra-parlementaires :
  • Collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative (membre)
  • Conseil supérieur des prestations sociales agricoles (membre)
  • Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN (membre suppléant)
  • Cour de Justice de la République (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Pratiques sportives et grands événements sportifs (membre)
  • Section Cultures traditionnelles et spécialisées (membre)
  • Groupe d'études Agriculture et alimentation (membre)
  • Groupe d'études Vigne et vin (membre)
  • Groupe d'études Chasse et pêche (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Financement des entreprises et attractivité de la france (8 interventions)
• Contrôle des investissements étrangers en france comme outil d'une stratégie d'intelligence économique au service de notre souveraineté (1 intervention)
• Mises au point au sujet de votes (1 intervention)
• Transformation des bureaux en logements (4 interventions)

Tous ses dossiers

Travaux en commissions

Travaux en hémicycle

Toutes ses interventions

Questions au gouvernement

Ses dernières questions orales

• 06/04/23 — Ministère auprès du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires - Évaluation des aménagements cyclables hors agglomération
• 09/03/23 — Ministère de la santé - Développement de l'apprentissage dans la fonction publique hospitalière
• 16/02/23 — Ministère de l'agriculture - Révision des normes de commercialisation européennes relatives à la viande de volaille
• 28/07/22 — Ministère de la transition - Encadrement du stationnement des véhicules électriques près des bornes de recharge publiques

Toutes ses questions orales

Ses dernières questions écrites

• 11/11/21 — Ministère des solidarités - Recrutement de médecins hospitaliers en milieu rural
• 14/10/21 — Ministère de l'intérieur. - Obligation de débroussaillement incombant aux propriétaires privés
• 15/04/21 — Ministère de l'économie - Paiement de la contribution à l'audiovisuel public des entreprises du secteur de l'hôtellerie, de la restauration et de loisirs nocturnes
• 18/02/21 — Ministère de la cohésion des - Réorganisation des services de la direction départementale des finances publiques de la Drôme

Toutes ses questions écrites

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Champ lexical

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

• 17/06/20 : Rapport d'information N° 535 (2019-2020) (Tome 03) au nom de la commission des affaires écon...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

• 23/02/22 : Proposition de loi N° 544 (2021-2022) visant à interdire les prélèvements de frais sur les ...

Toutes ses propositions de loi cosignées

Tous ses amendements