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Interventions en hémicycle de Bernard Frimat
19365 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 79 rectifié.
Je mets aux voix l'article 14.
L'amendement n° 34, présenté par Mme Demontès, MM. Le Menn, Michel, Desessard, Kerdraon et Cazeau, Mmes Le Texier et Schillinger, M. Jeannerot, Mmes Alquier et Campion, M. Daudigny, Mme Ghali, MM. Gillot et Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, M. S. Larcher, Mmes Printz et San Vicente-Baudrin, M. Teulade et les membres du groupe Socialiste, apparen...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 34.
Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Guy Fischer, pour explication de vote.
La parole est à Mme Christiane Demontès.
La parole est à Mme Anne-Marie Escoffier.
La parole est à Mme Anne-Marie Payet pour explication de vote.
La parole est à Mme Joëlle Garriaud-Maylam pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Desessard.
La parole est à Mme Muguette Dini.
La parole est à M. le rapporteur.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi dans le texte de la commission, modifié.
La parole est à Mme Anne-Marie Payet.
Acte est donné de cette mise au point, ma chère collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique des scrutins.
M. le président. Mes chers collègues, permettez-moi en cet instant de saluer M. Jean-Pierre Pennec, huissier du Sénat : cette séance était en effet la dernière à laquelle il participait.
Entré au Sénat le 1er mars 1976, huissier depuis juillet 1985, M. Pennec est aujourd’hui adjoint au chef des huissiers. J’ai l’immense plaisir de lui transmettre les remerciements du Sénat pour l’ensemble de sa carrière.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 21 juin 2011 : À neuf heures trente : 1. Questions orales. À quatorze heures trente, le soir et, éventuellement, la nuit : 2. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2011 (n° 612, 2010-2011). Rapport de M. Ph...
