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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Bernard Frimat
19846 interventions trouvées.
La parole est à Mme Marie-Agnès Labarre.
La parole est à Mme Catherine Tasca.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le président de la commission de l’économie.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de la proposition de loi tendant à faciliter l’utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure, présentée par M. Michel Boutant et Mme Joëlle Garriaud-Maylam (proposition n° 194, texte de la co...
La parole est à M. le président de la commission des affaires étrangères, rapporteur.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Michelle Demessine.
La parole est à M. Didier Boulaud.
La parole est à M. Jean-Marie Bockel.
La parole est à Mme Gisèle Gautier.
La parole est à M. le ministre.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous passons à la discussion des articles. TITRE Ier DISPOSITIF DE RÉSERVE DE SÉCURITÉ NATIONALE
Je mets aux voix l'article 1er.
Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. le rapporteur.
La parole est à M. Michel Boutant.
