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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Bernard Murat
8 rapports signés
22/11/2007 — Avis N° 92 (2007-2008) (Tome 08) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Sport, jeunesse et vie associative
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
26/09/2007 — Rapport d'information N° 467 (2006-2007) au nom de la commission des affaires culturelles, sur les associations de supporters - Faut-il avoir peur des supporters ?
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
23/11/2006 — Avis N° 79 (2006-2007) (Tome 08) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Sport, jeunesse et vie associative
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
01/02/2006 — Rapport N° 192 (2005-2006) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale relatif au volontariat associatif et à l'engagement éducatif
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
24/11/2005 — Avis N° 100 (2005-2006) (Tome 08) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Sport, jeunesse et vie associative
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
12/10/2005 — Rapport d'information N° 16 (2005-2006) au nom de la commission des affaires culturelles sur - Le bénévolat dans le secteur associatif
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
13/04/2005 — Rapport N° 293 (2004-2005) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi relatif au volontariat associatif et à l'engagement éducatif
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
25/11/2004 — Avis N° 75 (2004-2005) (Tome 09) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2005 : Sport, jeunesse et vie associative
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
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