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Rapports de Bruno Sido

68 rapports signés

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14/01/2009 — Rapport N° 165 (2008-2009) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

22/10/2008 — Rapport d'information N° 49 (2008-2009) au nom de la commission des affaires économiques, sur la mission effectuée en croatie du 15 au 19 juillet 2008 - La Croatie : une « nouvelle Côte d'Azur » pour l' Union européenne ?

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

19/12/2006 — Rapport N° 127 (2006-2007) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques

12/07/2006 — Rapport N° 461 (2005-2006) (Tome 02) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, sur l'eau et les milieux aquatiques sur l'eau et les milieux aquatiques :

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

12/07/2006 — Rapport N° 461 (2005-2006) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, sur l'eau et les milieux aquatiques sur l'eau et les milieux aquatiques :

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

17/05/2006 — Rapport N° 357 (2005-2006) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence relatif à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

01/03/2006 — Rapport N° 231 (2005-2006) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, modifié par une lettre rectificative relatif à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

30/03/2005 — Rapport N° 271 (2004-2005) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

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