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Rapports de
Bruno Sido
68 rapports signés
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10/02/2016 — Rapport d'office parlementaire N° 380 (2015-2016) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
10/12/2015 — Rapport d'office parlementaire N° 176 (2014-2015) (Tome 01) - Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ?
Rapporteur
25/11/2015 — Rapport d'office parlementaire N° 192 (2015-2016) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - La politique spatiale européenne
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
19/11/2015 — Avis N° 165 (2015-2016) (Tome 02) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Écologie, développement et mobilité durables : énergie
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
09/11/2015 — Rapport d'office parlementaire N° 147 (2015-2016) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Innovation et changement climatique : l'apport de l'évaluation scientifique et technologique
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
09/07/2015 — Rapport d'office parlementaire N° 612 (2014-2015) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - La filière semencière française : état des lieux et perspectives
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
07/07/2015 — Avis N° 598 (2014-2015) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
24/06/2015 — Rapport N° 550 (2014-2015) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution européenne pour une stratégie européenne du numérique globale, offensive et ambitieuse
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
12/05/2015 — Rapport d'office parlementaire N° 439 (2014-2015) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Les médicaments biosimilaires
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
11/03/2015 — Rapport d'office parlementaire N° 333 (2014-2015) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
05/03/2015 — Rapport d'information N° 326 (2014-2015) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - L'évaluation, prévue par l'article L. 1412-1-1 du code de la santé publique, des conditions du débat public relatif à la fin de vie
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
02/02/2015 — Rapport d'office parlementaire N° 271 (2014-2015) (Tome 01) - Sécurité numérique et risques: enjeux et chances pour les entreprises
Rapporteur
10/12/2014 — Rapport d'office parlementaire N° 176 (2014-2015) (Tome 01) - Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ?
Rapporteur
27/11/2014 — Rapport d'office parlementaire N° 133 (2014-2015) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Le principe d'innovation - Compte rendu de l'audition publique du 5 juin 2014 et de la présentation des conclusions les 4 et 26 novembre 2014
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
20/11/2014 — Avis N° 109 (2014-2015) (Tome 02) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances pour 2015, adopté par l'Assemblée nationale de finances de finances pour 2015 : Ecologie, développement et mobilité durables : énergie
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
11/09/2013 — Rapport d'office parlementaire N° 838 (2012-2013) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - La transition énergétique à l'aune de l'innovation et de la décentralisation
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
11/07/2013 — Rapport d'office parlementaire N° 747 (2012-2013) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Les greffes d'organes: les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques
03/07/2013 — Rapport d'office parlementaire N° 721 (2012-2013) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Le risque numérique: en prendre conscience pour mieux le maîtriser
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
04/04/2013 — Motion N° 482 (2012-2013) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale, ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe
Cosignataire
07/03/2013 — Rapport d'information N° 420 (2012-2013) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Quelles conclusions législatives et réglementaires tirer des assises de l'enseignement supérieur et de la recherche?
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
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