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Rapports de Bruno Sido

68 rapports signés

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10/02/2016 — Rapport d'office parlementaire N° 380 (2015-2016) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

10/12/2015 — Rapport d'office parlementaire N° 176 (2014-2015) (Tome 01) - Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ?

Rapporteur

25/11/2015 — Rapport d'office parlementaire N° 192 (2015-2016) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - La politique spatiale européenne

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

19/11/2015 — Avis N° 165 (2015-2016) (Tome 02) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Écologie, développement et mobilité durables : énergie

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

09/11/2015 — Rapport d'office parlementaire N° 147 (2015-2016) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Innovation et changement climatique : l'apport de l'évaluation scientifique et technologique

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

09/07/2015 — Rapport d'office parlementaire N° 612 (2014-2015) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - La filière semencière française : état des lieux et perspectives

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

07/07/2015 — Avis N° 598 (2014-2015) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

24/06/2015 — Rapport N° 550 (2014-2015) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution européenne pour une stratégie européenne du numérique globale, offensive et ambitieuse

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

12/05/2015 — Rapport d'office parlementaire N° 439 (2014-2015) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Les médicaments biosimilaires

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

11/03/2015 — Rapport d'office parlementaire N° 333 (2014-2015) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

05/03/2015 — Rapport d'information N° 326 (2014-2015) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - L'évaluation, prévue par l'article L. 1412-1-1 du code de la santé publique, des conditions du débat public relatif à la fin de vie

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

02/02/2015 — Rapport d'office parlementaire N° 271 (2014-2015) (Tome 01) - Sécurité numérique et risques: enjeux et chances pour les entreprises

Rapporteur

10/12/2014 — Rapport d'office parlementaire N° 176 (2014-2015) (Tome 01) - Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ?

Rapporteur

27/11/2014 — Rapport d'office parlementaire N° 133 (2014-2015) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Le principe d'innovation - Compte rendu de l'audition publique du 5 juin 2014 et de la présentation des conclusions les 4 et 26 novembre 2014

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

20/11/2014 — Avis N° 109 (2014-2015) (Tome 02) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances pour 2015, adopté par l'Assemblée nationale de finances de finances pour 2015 : Ecologie, développement et mobilité durables : énergie

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

11/09/2013 — Rapport d'office parlementaire N° 838 (2012-2013) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - La transition énergétique à l'aune de l'innovation et de la décentralisation

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

11/07/2013 — Rapport d'office parlementaire N° 747 (2012-2013) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Les greffes d'organes: les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques

03/07/2013 — Rapport d'office parlementaire N° 721 (2012-2013) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Le risque numérique: en prendre conscience pour mieux le maîtriser

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

04/04/2013 — Motion N° 482 (2012-2013) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale, ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe

Cosignataire

07/03/2013 — Rapport d'information N° 420 (2012-2013) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Quelles conclusions législatives et réglementaires tirer des assises de l'enseignement supérieur et de la recherche?

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

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10/02/2016 — Rapport d'office parlementaire N° 380 (2015-2016) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France

10/12/2015 — Rapport d'office parlementaire N° 176 (2014-2015) (Tome 01) - Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ?

25/11/2015 — Rapport d'office parlementaire N° 192 (2015-2016) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - La politique spatiale européenne

19/11/2015 — Avis N° 165 (2015-2016) (Tome 02) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Écologie, développement et mobilité durables : énergie

09/11/2015 — Rapport d'office parlementaire N° 147 (2015-2016) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Innovation et changement climatique : l'apport de l'évaluation scientifique et technologique

09/07/2015 — Rapport d'office parlementaire N° 612 (2014-2015) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - La filière semencière française : état des lieux et perspectives

24/06/2015 — Rapport N° 550 (2014-2015) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution européenne pour une stratégie européenne du numérique globale, offensive et ambitieuse

12/05/2015 — Rapport d'office parlementaire N° 439 (2014-2015) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Les médicaments biosimilaires

11/03/2015 — Rapport d'office parlementaire N° 333 (2014-2015) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale

05/03/2015 — Rapport d'information N° 326 (2014-2015) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - L'évaluation, prévue par l'article L. 1412-1-1 du code de la santé publique, des conditions du débat public relatif à la fin de vie

02/02/2015 — Rapport d'office parlementaire N° 271 (2014-2015) (Tome 01) - Sécurité numérique et risques: enjeux et chances pour les entreprises

10/12/2014 — Rapport d'office parlementaire N° 176 (2014-2015) (Tome 01) - Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ?

27/11/2014 — Rapport d'office parlementaire N° 133 (2014-2015) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Le principe d'innovation - Compte rendu de l'audition publique du 5 juin 2014 et de la présentation des conclusions les 4 et 26 novembre 2014

20/11/2014 — Avis N° 109 (2014-2015) (Tome 02) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances pour 2015, adopté par l'Assemblée nationale de finances de finances pour 2015 : Ecologie, développement et mobilité durables : énergie

11/09/2013 — Rapport d'office parlementaire N° 838 (2012-2013) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - La transition énergétique à l'aune de l'innovation et de la décentralisation

11/07/2013 — Rapport d'office parlementaire N° 747 (2012-2013) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Les greffes d'organes: les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque

03/07/2013 — Rapport d'office parlementaire N° 721 (2012-2013) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Le risque numérique: en prendre conscience pour mieux le maîtriser

04/04/2013 — Motion N° 482 (2012-2013) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale, ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe

07/03/2013 — Rapport d'information N° 420 (2012-2013) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Quelles conclusions législatives et réglementaires tirer des assises de l'enseignement supérieur et de la recherche?