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Rapports de
Bruno Sido
68 rapports signés
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27/02/2013 — Rapport d'office parlementaire N° 409 (2012-2013) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 ?
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
07/11/2012 — Rapport d'office parlementaire N° 114 (2012-2013) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
24/01/2012 — Rapport d'office parlementaire N° 286 (2011-2012) (Tome 02) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
16/12/2011 — Rapport d'office parlementaire N° 208 (2011-2012) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - La France et les îles subantarctiques
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
15/12/2011 — Rapport d'office parlementaire N° 199 (2011-2012) (Tome 02) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - L'avenir de la filière nucléaire en France : Annexes
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
15/12/2011 — Rapport d'office parlementaire N° 199 (2011-2012) (Tome 01) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - L'avenir de la filière nucléaire en France : Rapport
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
17/11/2011 — Avis N° 111 (2011-2012) (Tome 02) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Ecologie, développement et aménagement du territoire
Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
30/06/2011 — Rapport d'information N° 701 (2010-2011) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Rapport d'étape de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
09/03/2011 — Rapport d'information N° 348 (2010-2011) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur la couverture du territoire en téléphonie mobile 2G, 3G, 4G : vers une couverture optimale du territoire en téléphonie mobile
Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
12/01/2011 — Rapport d'office parlementaire N° 222 (2010-2011) deuxième séance du mercredi 17 novembre 2010 présidence - Les mathématiques en France et dans les sciences
Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
21/12/2010 — Rapport N° 192 (2010-2011) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union européenne portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit communautaire
Rapporteur
18/11/2010 — Avis N° 115 (2010-2011) (Tome 02) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Ecologie, développement et aménagement durables - Compte d'affectation spéciale : contrôle de la circulation et du stationnement routiers, services nationaux de transports conventionnés de voyageurs - Budget annexe : contrôle et exploitation aériens
Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
03/11/2010 — Rapport N° 85 (2010-2011) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur la proposition de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit communautaire
Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
17/06/2010 — Rapport N° 567 (2009-2010) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant engagement national pour l'environnement
Rapporteur
25/05/2010 — Rapport d'information N° 495 (2009-2010) au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, sur la mutualisation des moyens des collectivités territoriales - Un nouvel atout pour les collectivités territoriales : la mutualisation des moyens
Rapporteur pour la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
13/01/2010 — Rapport N° 202 (2009-2010) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à rendre obligatoire l'installation de détecteurs de fumée dans tous les lieux d'habitation
Rapporteur
22/07/2009 — Rapport N° 581 (2008-2009) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du grenelle de l'environnement de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
Rapporteur
09/07/2009 — Rapport N° 552 (2008-2009) (Tome 02) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi portant engagement national pour l'environnement : comptes-rendus des travaux de la commission et tableau comparatif
Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
09/07/2009 — Rapport N° 552 (2008-2009) (Tome 01) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi portant engagement national pour l'environnement
Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
24/06/2009 — Rapport N° 488 (2008-2009) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture, de programmation relatif à la mise en oeuvre du grenelle de l'environnement de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
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