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Les amendements de Bruno Sido pour ce dossier
643 interventions trouvées.
Je crois que nous nous sommes mal compris, monsieur Antoinette. La première version de l’amendement n° 2 tendait effectivement à renvoyer toutes les dispositions relatives à l’outre-mer à l’article 49. Nous avons toutefois attentivement écouté les discours des uns et des autres, tant dans la discussion générale que dans les prises de parole su...
Monsieur Lise, cet amendement est satisfait. Aujourd’hui, par le biais du mécanisme Interreg, 13 millions d’euros sont destinés à la coopération régionale dans les Antilles et en Amazonie, notamment dans le domaine environnemental. C’est pourquoi il ne nous paraît pas utile de faire référence à ces mécanismes dans le projet de loi. Aussi, mon...
J’ai pris bonne note des propos qui ont été tenus avec chaleur et sincérité par nos collègues de l’outremer. C’est pourquoi j’ai rectifié l’amendement de la commission de manière à maintenir le sixième alinéa de l’article 1er relatif à l’expérimentation outremer, en raison de son caractère emblématique. En revanche, la commission propose de su...
