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Les amendements de Bruno Sido pour ce dossier
6 interventions trouvées.
Autant de départements, autant de réalités ! Nous avons évoqué hier soir la situation des départements de montagne, et celle des transporteurs de lait et de bestiaux. Si deux millions d’euros pour 4 000 kilomètres de réseau sont insuffisants pour le département de la Marne, pour la Haute-Marne, qui dispose d’un réseau équivalent, une telle somm...
Monsieur le ministre, je ne peux pas laisser sans réponse certains de vos propos ; dans cet hémicycle, on peut tout dire, mais on a aussi le droit de réagir. En qualité de rapporteur des lois Grenelle I et Grenelle II, j’ai passé des heures et des heures, avec d’autres, à débattre de l’écotaxe. À l’époque, nous cherchions à favoriser le report...
Par les communes aussi, en effet. Dans ces conditions, monsieur le ministre, une partie des amendements qui ont été présentés auraient pu tendre à modifier le code de la route plutôt que l’article 269 du code des douanes, afin d’allonger la liste des véhicules d’intérêt général prioritaires. Je continue de soutenir la taxe poids lourds, mais ...
Il est bien certain que, en l’occurrence, on atteint véritablement l’absurde. Monsieur le ministre, il peut arriver que des départements entretiennent, pour le compte de l’État, dans le cadre d’une convention, les routes nationales qui les traversent. Va-t-on leur faire payer la taxe ? Et nos engins qui circulent sur nos routes afin de les ent...
Je ne reviendrai pas sur les propos de M. le président du groupe socialiste. À minuit passé, je sais qu’on peut être fatigué… Cela dit, je rectifie mon amendement dans le même sens que Mme Schurch. Cette nouvelle rédaction permettra d’éviter une situation absurde, sans renier ce que nous avons voté tout uniment les uns et les autres lors de l’...
Je remercie M. le ministre de m’avoir invité à répondre à sa place. Je lui rappelle simplement que la réduction de 40 % dont bénéficie la Bretagne a été décidée non pas dans le Grenelle de l’environnement, mais en loi de finances.
