Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques

Je n’ai pas pu assister à tout le débat qui a eu lieu avant la suspension de séance, parce que j’assistais à une visioconférence sur la covid-19 avec M. le préfet de la Haute-Marne. Je dois dire que ce sujet concerne beaucoup plus notre population que les néonicotinoïdes.

Cela étant, je voudrais poser une question importante à M. le ministre, que j’apprécie d’ailleurs, parce qu’il a très bien défendu son projet – que je soutiens –, celle de l’autorisation de mise sur le marché de ces produits. Au fond, les néonicotinoïdes ont obtenu une autorisation de mise sur le marché suite à des études qui sont, vous le sav...

Je trouve cet amendement excellent. À mon avis, d’ailleurs, il vient de plus loin, et je rejoins la position que vous avez exprimée sur la pratique actuelle au Parlement, monsieur Sueur, à l’occasion d’un autre débat : procédure accélérée, pas d’étude d’impact. Cette diatribe était parfaitement juste : la procédure accélérée est en effet scanda...

L’amendement de Mme le rapporteur est très intéressant. Si l’on n’utilise pas de néonicotinoïdes, on ne produira plus de sucre en France et on importera du sucre d’autres pays d’Europe produit grâce aux néonicotinoïdes. On pourrait élargir le débat et y passer toute la nuit, voire toute la semaine. La France interdit les OGM, mais personne ne ...

Cela pose un problème de cohérence. C’est pourquoi, monsieur le ministre, vous avez raison, il faut harmoniser les règles à l’échelon européen, c’est le minimum, mais il faut surtout le faire à l’échelle mondiale ! C’est la lutte du pot de terre contre le pot de fer. On refuse les OGM, mais on accepte tout ce qui vient d’ailleurs et qui est bea...