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Comme l'a souligné le président Piednoir, j'avais travaillé avec notre ancienne collègue députée Émilie Cariou sur le contenu du présent PNGMDR. Ce choix avait été guidé notamment par le fait que Mme Cariou étant élue de la Meuse et moi de Haute-Marne, nous étions deux parlementaires concernés par le projet Cigéo. Nos conclusions sont connues ...
Merci beaucoup de nous avoir fait part des difficultés rencontrées pour réunir et diffuser les informations sur les stériles miniers. Il serait intéressant que vous puissiez nous donner à titre de repère une comparaison entre la radioactivité de ces substances et celle des argiles ou des schistes bretons par exemple. Pauline Boyer va maintenan...
Merci beaucoup pour ces éléments d'information. Je précise que le PNGMDR est conçu pour traiter la question des déchets actuels et n'a pas vocation à envisager le futur. J'ajoute que ce plan, que j'ai lu très attentivement, prévoit, en miroir de la procédure permettant de classer des matières en déchets, un dispositif inverse pour reclasser de...
Merci, madame Wasselin. Je tiens à préciser que la volonté de traiter les déchets radioactifs existe dans notre pays depuis plus de trente ans, avec la loi Bataille de 1991. Mais la France ne se presse pas, contrairement à certains de nos voisins. Ainsi, les voitures produites en Allemagne contiennent depuis longtemps du métal provenant du rec...
Je précise que le rapport de l'OPECST produit avec Mme Cariou évoquait la situation à l'étranger.
Je tiens à signaler qu'il est indiqué très clairement à ce propos à la page 66 du PNGMDR que tout colis entreposé à 500 mètres de profondeur n'en ressortira jamais, sauf si une loi est votée en ce sens.
Permettez-moi de vous rapporter un propos que je tiens de M. Bernard Bigot, qui nous a hélas quittés récemment. Il considérait que l'erreur à propos de Superphénix avait été de passer directement du laboratoire à l'échelle industrielle, sans aucune phase intermédiaire. En effet, certains phénomènes constatés sur un projet au dixième ou à taille...
Ce PNGMDR doit être validé par le Gouvernement, qui peut tout à fait mettre l'accent sur la nécessité d'une loi.
Vous n'avez que très peu évoqué la question du temps, qui me semble importante sur des sujets comme celui-ci. Certains déchets nucléaires ont en effet une vie très longue et il n'est pas question pour l'instant d'enfouir le plutonium, par exemple. Or il est difficile pour nos concitoyens de se figurer ce que représentent 100 000 ans ou même 300...
Je regrette de ne pas avoir assisté à l'audition très intéressante dont nous venons de discuter. Si j'ai bien compris, l'État, par le biais du CEA, a arrêté les recherches sur le réacteur Astrid et a confié la recherche sur les réacteurs de quatrième génération au secteur privé, mais avec de l'argent public... (sourires) Concernant le PNGMDR, ...
Pour ceux-ci, où mettre le curseur ? Considérons-nous que tout ce qui se trouve dans l'enceinte d'une centrale est radioactif ? Les bétons extérieurs au coeur de la centrale sont-ils radioactifs ? Faut-il créer des décharges spéciales ? Cela n'a pas été vraiment discuté et il faudrait avancer sur ce sujet. Ce qui est situé autour du coeur est b...
Je pense que l'Office devrait se pencher sur cette question. En effet, si nous considérons que tout est déchet et tout est radioactif, des dépenses considérables se profilent.
Mes chers collègues, bienvenue à tous. Bienvenue à ceux que nous retrouvons et à ceux qui sont nouveaux parmi nous, c'est-à-dire la moitié des sénateurs, 9 sur 18. Le privilège de l'âge me vaut le plaisir d'ouvrir notre réunion. J'y ajoute le privilège de l'ancienneté comme membre de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques ...
Y a-t-il d'autres candidats ? Je n'en vois pas. En l'absence d'autres candidats, je proclame Stéphane Piednoir président, je le félicite et lui cède le fauteuil présidentiel en formulant des voeux pour qu'il puisse continuer à animer nos travaux en bonne intelligence avec nos collègues députés. - Présidence de M. Stéphane Piednoir, sénateur -
La négociation concernant le Mercosur menée directement par Bruxelles est importante. Si les États membres n'ont pas à savoir où en sont les négociations, la France a posé des conditions, notamment l'adoption de clauses miroir, afin d'éviter d'importer du Brésil des organismes génétiquement modifiés (OGM) interdits en France. Pensez-vous que ce...
Le Président de la République a rappelé à plusieurs occasions qu'il avait l'ambition de disposer d'un format complet d'armée. Selon vous, est-ce souhaitable et possible ? Cela ne nous amènerait-il pas à disposer d'une armée échantillonnaire ?
Pourriez-vous nous redire le montant du budget 178 ?
Dans votre propos liminaire, vous avez évoqué la question de la remontée des stocks. Quel est à l'heure actuelle l'état du stock de munitions de l'armée de l'air et de l'espace ? Quelle est la capacité à durer en cas de conflit de haute intensité ?
Monsieur le président, chers collègues, pour commencer ce tour d'horizon des crédits de la mission « Action extérieure de l'État », mon collègue Guillaume Gontard et moi-même avons travaillé sur le programme 151. Ce programme comporte, comme chaque année, les ressources dédiées aux Français à l'étranger et aux affaires consulaires. Elles se r...
Un des points que je n'ai pas eu l'occasion d'évoquer à l'oral est le volume des questions traitées par France Consulaire depuis son expérimentation. Pour le seul poste de Dublin, plus de 17 000 questions ont été posées au téléphone en un an, auxquelles s'ajoutent les questions posées par courriel - le service par courriel ayant par ailleurs ét...