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Les amendements de Catherine Deroche pour ce dossier
2 interventions trouvées.
La taxation de l’huile de palme est un sujet récurrent qui, en général, émerge au moment de l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale parce que l’on s’attache habituellement plus à sa dimension sanitaire. Jusqu’à présent, le Sénat ainsi que le Gouvernement y ont toujours été défavorables. Nous avons donc été surpris de la...
La taxation de l’huile de palme est un sujet récurrent. M. le rapporteur l’a rappelé, Yves Daudigny et moi-même avions commis un rapport sur la fiscalité comportementale. Nous avions relevé les importants écarts – ils sont le fruit de l’histoire – entre les taxations actuelles sur les différentes huiles, quelles que soient leur type de product...
