Interventions en commissions de Catherine Deroche

Nous vous remercions d'avoir répondu avec précision à nos questions.

Pour la deuxième audition de notre mission d'information, nous avons le plaisir de recevoir Mme Christine Pedotti, qui est directrice de la rédaction de Témoignage chrétien et M. Éric Guéret, réalisateur. Vous avez tous les deux lancé un appel pour interpeller les responsables politiques et la société toute entière sur le problème de la pédophi...

L'Institut national d'études démographiques (Ined) a accepté d'étudier, à notre demande, les chiffres de leur grande enquête de victimation, afin de quantifier les violences sexuelles sur mineur en dehors de la famille. Ils devraient nous rendre leurs conclusions d'ici deux mois.

M. Delarue, que nous avons auditionné, nous a appelés à nous intéresser à l'outre-mer. L'objectif de notre mission est de formuler des préconisations, des solutions, en pensant avant tout aux victimes. En ce moment, on constate une sensibilisation, avec le documentaire de M. Guéret, mais aussi avec le film « Les chatouilles » qui vient de so...

Merci. Nous ne voulons pas écrire un énième rapport mais formuler des propositions concrètes pour aider les victimes. La réunion est close à 15 h 45. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.

Nous recevons aujourd'hui M. Jean-Marie Delarue et le Dr Sabine Mouchet-Mages, qui vont nous présenter les travaux qu'ils ont conduits pour la Fédération française des centres ressources pour les intervenants auprès des auteurs de violences sexuelles (FFCRIAVS). Ces travaux ont débouché sur la publication d'un rapport en juin dernier, qui s'int...

Nous vous remercions tous les deux pour la qualité de nos échanges et les pistes de réflexion que vous avez ouvertes. La réunion est close à 18 h 20.

Je voterai bien sûr le rapport. Il faudra attirer l'attention du Gouvernement sur les exigences de plus en plus fortes qui pèsent sur les agences, alors que leurs budgets, au mieux, stagnent. Afficher des objectifs, c'est bien, mais ils ne valent rien si les crédits ne suivent pas.

J'ai rapporté les articles relatifs à la branche maladie. Nous avions globalement peu de désaccords avec le texte de l'Assemblée nationale, même si pour un certain nombre de dispositions, nous n'avions qu'une vision imprécise de leur impact réel ou de leurs modalités d'application. Nous avons ainsi voté les dispositions sur les assistants médic...

Je vous remercie de la confiance que vous m'accordez pour présider notre mission commune d'information. Il nous faut à présent procéder à la désignation des autres membres du bureau. La composition de celui-ci doit refléter les équilibres politiques du Sénat, tout en associant pleinement l'opposition aux travaux à mener. Aussi, après en avoir d...

Afin de compléter le bureau, il nous faut maintenant désigner les vice-présidents et les secrétaires. La répartition des postes pourrait être la suivante : un vice-président pour le groupe Socialiste et républicain ; un vice-président pour le groupe du Rassemblement démocratique, social et européen (RDSE) ; un vice-président pour le groupe La R...

Voici quelques informations pratiques sur l'organisation de nos travaux. La Conférence des présidents a fixé leur durée à six mois, nous devrions donc adopter nos conclusions en avril 2019. Ce délai nous incite à procéder aux auditions et aux déplacements selon un rythme assez soutenu. Les auditions auront lieu les mardis et mercredis après-m...

Le bureau fixera des éléments de cadrage. Nous allons effectivement vous fournir un lien pour accéder au rapport de M. Delarue publié en juin dernier. La base documentaire est importante : outre la mission présidée par Marie Mercier, des travaux ont été publiés en Pennsylvanie, en Australie, en Irlande, en Allemagne. Peut-être pourrions-nous re...

Nous sommes en phase avec vous : ce sont vraiment ces questions que la mission veut traiter.

Si nous ne voulons pas que les médias requalifient notre mission, il nous faut en effet opter pour un intitulé plus court.

Nous nous réunirons les mardis, mercredis et jeudis, mais sans empiéter sur les réunions de groupe, ni celles des commissions permanentes et ni sur les obligations de présence en séance publique. Il y aura parfois des réunions durant des séances publiques : nos contraintes sont les mêmes que pour toutes les structures temporaires. Sur le fond,...

Je ne vois aucun obstacle à ce qu'elles soient publiques, hormis si c'est une source de souffrance pour la personne entendue.

Nous vous proposerons rapidement un calendrier jusqu'à fin décembre. La mission sera appuyée par des fonctionnaires du Sénat issu de trois commissions différentes et de la Délégation aux droits des femmes. La réunion est close à 10 h 05.

L'amendement n° 515 supprime cet article. Avis défavorable, car celui-ci a été adopté par notre commission.

L'amendement n° 455 rectifié ajoute aux indicateurs de qualité la lutte contre les violences sexuelles et sexistes. Le Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes a récemment consacré un rapport aux actes sexistes durant le suivi gynécologique et obstétrical. Nous souhaitons que ses recommandations soient mises en oeuvre, sans jeter...