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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Catherine Morin-Desailly
63 rapports signés
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16/12/2008 — Avis N° 141 (2008-2009) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi de finances rectificative, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2008 de finances rectificative pour 2008
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
09/07/2008 — Rapport d'information N° 458 (2007-2008) au nom de la commission des affaires culturelles, sur la - Décentralisation des enseignements artistiques : des préconisations pour orchestrer la sortie de crise
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
19/12/2007 — Avis N° 147 (2007-2008) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi relatif aux archives
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
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