Restitution des biens culturels

Je remercie particulièrement MM. Max Brisson et Pierre Ouzoulias, qui ont participé avec moi à la mission d'information sur la restitution d'oeuvres d'art. Dans le prolongement de nos travaux et des débats sur le projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal, nous avions prévu d...

Nous commençons nos travaux relatifs à la restitution des biens culturels en accueillant M. Jacques Sallois, ancien directeur des musées de France, ancien président de la Commission de récolement des dépôts d'oeuvres d'art (CRDOA) et président de la Commission scientifique nationale des collections (CSNC) jusqu'à une date très récente. Son mand...

Le législateur avait souhaité que la commission travaille aux critères de déclassement, le déclassement étant un préalable à toute restitution.

Merci de ces propos liminaires extrêmement complets. Pour la bonne compréhension de tous, je souhaite rappeler que, à l'époque, le législateur n'avait aucunement l'intention de faire de la Commission scientifique nationale des collections une usine à gaz. Il s'était simplement dit favorable à une diversification de sa composition, afin que de...

Nous avons maintenant le plaisir d'accueillir Michel Van Praët, qui a assumé d'éminentes fonctions au cours d'une carrière bien remplie. Enseignant-chercheur en biologie marine, professeur émérite du Muséum d'histoire naturelle, il est un grand spécialiste de la question des restes humains, ce qui lui a valu une nomination, en 2012, au Comité ...

En 2002, Philippe Richert s'était également ému de la situation des restes de la Vénus hottentote au Muséum national d'histoire naturelle et avait déclaré qu'il fallait absolument faire quelque chose. Depuis, des travaux ont été engagés, notamment grâce aux recherches de Marie Cornu, sur le mode de conservation des restes humains à travers les ...

Lors des débats sur la restitution des têtes maories, nous avons constaté un vide juridique. Pour préciser la question de Mme Brulin, faudrait-il inscrire dans le projet de loi relatif à la bioéthique que les restes humains ne peuvent pas faire l'objet d'un droit patrimonial ? Je me souviens que, parmi les critères évoqués il y a quelques anné...

Merci beaucoup pour ces éclairages précis. Je peux témoigner que la restitution des têtes maories a renouvelé la coopération entre la France et la Nouvelle-Zélande. Un département Océanie a été créé au musée de Rouen. Des artistes y viennent en résidence, et l'un d'eux s'est même marié avec une Normande ! C'est le début d'une nouvelle histoire....

Cette tendance est dans l'esprit du Sénat. Je rends hommage à M. Van Praët qui a su orienter ce groupe de travail dans une direction éclairante et positive. Ces auditions ont fait l'objet d'une captation vidéo disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 12 h 10.