Journée nationale de la laïcité

L’ordre du jour appelle la suite de l’examen de la proposition de résolution instituant une « journée nationale de la laïcité », présentée, en application de l’article 34-1 de la Constitution, par M. Claude Domeizel et les membres du groupe socialiste et apparentés (proposition n° 269). Je vous rappelle que nous avons entamé la discussion de c...

Personne ne demande plus la parole ?... Nous allons procéder au vote sur la proposition de résolution.

Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les interventions des orateurs valaient explication de vote sur l’ensemble. Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix la proposition de résolution instituant une « journée nationale de la laïcité ». J'ai été saisie d'une demande de scrutin public émanant du groupe socialiste...

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.

L’ordre du jour appelle l’examen, à la demande du groupe socialiste, de la proposition de résolution instituant une « journée nationale de la laïcité », présentée, en application de l’article 34-1 de la Constitution, par M. Claude Domeizel et les membres du groupe socialiste et apparentés (proposition n° 269). Dans la discussion générale, la p...

Monsieur le ministre, mes chers collègues, je vous informe que, devant suspendre nos travaux à treize heures, nous ne pourrons malheureusement achever l’examen de la présente proposition de résolution ce matin. Dans la suite de la discussion, la parole est à Mme Roselle Cros.

Monsieur le ministre, mes chers collègues, dans la mesure où la séance doit impérativement être suspendue avant treize heures, je me vois contrainte d’interrompre l’examen de cette proposition de résolution. Croyez bien que j’en suis particulièrement désolée pour vous, monsieur le ministre, ainsi que pour ceux de nos collègues qui étaient inscr...