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Les interventions de Catherine Troendle sur ce dossier
2 amendements trouvés
30/11/2011 — Amendement N° 4 au texte N° 20112012-143 - Article 1er (Rejeté)
Mme Troendle, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : L’objet de cet amendement se justifie par son texte.
25/11/2011 — Amendement N° II-65 4ème rectif. au texte N° 20112012-106 - Article 32 et Etat B (Retiré)
Mme Cayeux, M. Marini, Mme Keller, MM. Gilles, Cardoux, Lorrain, Fontaine, Doublet, Laurent, Belot, Milon, J.P. Fourn...
Modifier comme suit les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Accès et retour à l’emploi 7 000 000 7 000 000 Accompagnement des mutations économiques et développement de l’emploi Amélioration de la qualité de l’emploi et des relations...
