Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Catherine Troendle pour ce dossier
2 interventions trouvées.
M. Robert Navarro a fait connaître à la présidence qu’il se démettait de son mandat de sénateur de l’Hérault à compter du 30 juin 2019, à minuit. En application de l’article L.O. 320 du code électoral, il est remplacé par Mme Agnès Constant, dont le mandat de sénatrice a commencé le 1er juillet 2019, à zéro heure.
M. Thierry Foucaud a fait connaître à la présidence qu’il se démettait de son mandat de sénateur de la Seine-Maritime, à compter du 31 mai 2018, à minuit. En application de l’article L.O. 320 du code électoral, il est remplacé par Mme Céline Brulin, dont le mandat de sénatrice de la Seine-Maritime commence aujourd’hui 1er juin, à zéro heure.
