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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Catherine Troendle pour ce dossier
7 interventions trouvées.
Au cours de ces dix-huit mois de travaux, nous avons procédé à de nombreuses auditions de spécialistes. Nous avons décidé de tirer la sonnette d'alarme lors d'un premier bilan d'étape, afin d'enrayer certaines dérives. Cette seconde partie que nous vous présentons aujourd'hui consiste à identifier essentiellement des pistes d'amélioration. À ce...
Si les associations doivent passer par un appel d'offres avec un cahier des charges et des contrats d'objectifs, elles se rendront compte parfois qu'elles n'ont pas les moyens ni la capacité d'agir et se mettront tout naturellement en retrait. Monsieur Favier, il faut effectivement prendre en charge les familles avec leurs enfants. Un module d...
Nous avons 242 amendements à examiner sur le projet de loi, et 73 sur le projet de loi organique. Nous commençons par quelques amendements du rapporteur sur le projet de loi.
Bien : votons sur l'avis de notre rapporteur. L'amendement n° 57 rectifié est déclaré irrecevable au titre de l'article 45 de la Constitution et de l'article 48, alinéa 3, du Règlement du Sénat.
Cela figure dans l'instruction générale du Bureau. Pour les sénateurs candidats en septembre, le reversement interviendra uniquement s'ils ne sont pas réélus.
Notre collègue Mme Di Folco a déjà exprimé cette position ; mais la commission a suivi le rapporteur.
M. Sueur propose de rectifier son amendement. Un amendement identique avait été présenté par M. Détraigne. Celui-ci peut-il aussi être rectifié ? Il s'agirait de remplacer 2,5 % par 2 %, et 50 par 100.
