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Les amendements de Catherine Troendle pour ce dossier
8 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (projet n° 40, texte de la commission n° 57, rapport n° 56, avis n° 58). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
Mes chers collègues, nous allons donc interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Mes chers collègues, je vous rappelle que la séance sera de nouveau suspendue, dans une dizaine de minutes, pour la cérémonie d’hommage aux sénateurs et fonctionnaires du Sénat morts pour la France. Nous passons à la discussion de la motion tendant à opposer la question préalable.
Je suis saisie, par MM. Savoldelli et Bocquet, Mmes Assassi et Cohen, M. Watrin et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, d’une motion n° 54. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l’article 44, alinéa 3, du règlement, le Sénat décide qu’il n’y a pas lieu de poursuivre la délibération sur le projet de ...
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux, afin de vous permettre, conformément à l’usage, de rejoindre M. le président du Sénat et les membres du bureau en haut de l’escalier d’honneur, où va se dérouler la cérémonie d’hommage aux sénateurs et fonctionnaires du Sénat morts pour la France. La séance reprendra à l’issue de cette ...
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion de la motion n° 54 tendant à opposer la question préalable. Je rappelle que celle-ci a été présentée, au nom du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, par M. Pierre Savoldelli. Personne ne demande la parole contre la motion ?… Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix la motion n° 54, tendant à opposer la question préalable. Je rappelle que l’adoption de cette motion entraînerait le rejet du projet de loi.
Avant de vous donner la parole, monsieur le ministre, je rappelle que je devrai suspendre la séance au plus tard à treize heures trente, afin que nous reprenions nos travaux à quinze heures précises, pour les questions d’actualité au Gouvernement. Vous avez la parole, monsieur le ministre.
