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Les amendements de Catherine Troendle pour ce dossier
48 interventions trouvées.
L’amendement n° 14, présenté par MM. Lozach, Kanner, Antiste et Assouline, Mmes Blondin, Ghali et Lepage, MM. Magner et Manable, Mmes Monier, S. Robert et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Alinéa 40, seconde phrase Rédiger ainsi cette phrase : Le conseil d’administration comprend deux députés et deux sénate...
En conséquence, les amendements n° 25 et 14 n’ont plus d’objet. Je suis saisie de trois amendements identiques. L’amendement n° 13 est présenté par MM. Lozach, Kanner, Antiste et Assouline, Mmes Blondin, Ghali et Lepage, MM. Magner et Manable, Mmes Monier, S. Robert et les membres du groupe socialiste et républicain. L’amendement n° 19 recti...
L’amendement n° 19 rectifié bis est retiré. La parole est à Mme Céline Brulin, pour explication de vote.
L’amendement n° 29, présenté par M. Kern, au nom de la commission de la culture, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : …. – La section 3 du chapitre II du titre III du livre II du code du sport est ainsi modifiée : 1° L’article L. 232-10-2 est complété par un alinéa ainsi rédigé : « Tout organe ou prépos...
L’amendement n° 35, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Après l’article 3 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le deuxième alinéa de l’article 17 de la loi n° 2018-202 du 26 mars 2018 relative à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 est ainsi rédigé : « Préalablement à la délivrance du titre de s...
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 3.
Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Jean-Jacques Lozach, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble du projet de loi.
