Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en commissions de Catherine Troendle
1533 interventions trouvées.
Nous poursuivons nos auditions avec les représentants du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, en recevant M. Mikaël Garnier-Lavalley, délégué interministériel à la jeunesse, M. Marc Engel et Mme Sylvie Martinez, de la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative ...
Nous poursuivons nos auditions avec les représentants du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, en recevant M. Mikaël Garnier-Lavalley, délégué interministériel à la jeunesse, M. Marc Engel et Mme Sylvie Martinez, de la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative ...
Merci pour cette présentation très exhaustive. Je passe la parole à Mme la rapporteure.
Merci pour cette présentation très exhaustive. Je passe la parole à Mme la rapporteure.
La CNAF nous a précisé examiner les dossiers sous un angle financier, mais a déclaré que des critères lui étaient imposés comme la qualification des animateurs pour laquelle il faut se référer à une liste de diplômes obligatoires, transmise par le ministère de la jeunesse et des sports. Nous n'en attendions donc qu'avec plus d'impatience votre ...
La CNAF nous a précisé examiner les dossiers sous un angle financier, mais a déclaré que des critères lui étaient imposés comme la qualification des animateurs pour laquelle il faut se référer à une liste de diplômes obligatoires, transmise par le ministère de la jeunesse et des sports. Nous n'en attendions donc qu'avec plus d'impatience votre ...
La CNAF peut-elle s'affranchir de vos préconisations ?
La CNAF peut-elle s'affranchir de vos préconisations ?
La CNAF se retranche-t-elle derrière une lecture limitative des diplômes pour se garantir par rapport à son éventuelle responsabilité future ? Une clarification est nécessaire au regard des exigences requises dans le cadre du BAFA et des activités en centre de loisirs sans hébergement (CLSH).
La CNAF se retranche-t-elle derrière une lecture limitative des diplômes pour se garantir par rapport à son éventuelle responsabilité future ? Une clarification est nécessaire au regard des exigences requises dans le cadre du BAFA et des activités en centre de loisirs sans hébergement (CLSH).
Nous comprenons votre engagement pour un taux d'encadrement de qualité. Toutefois, le taux d'encadrement en France est le plus élevé d'Europe. D'autres pays comptent moins d'encadrants sans que l'on déplore davantage d'insécurité. Dès lors que les collectivités territoriales sont soumises à des choix budgétaires drastiques, nous pouvons compren...
Nous comprenons votre engagement pour un taux d'encadrement de qualité. Toutefois, le taux d'encadrement en France est le plus élevé d'Europe. D'autres pays comptent moins d'encadrants sans que l'on déplore davantage d'insécurité. Dès lors que les collectivités territoriales sont soumises à des choix budgétaires drastiques, nous pouvons compren...
La CAF est donc libre de le faire...
La CAF est donc libre de le faire...
Pour prendre un autre exemple très concret, est-il possible qu'un artisan local aide à construire un hôtel à insectes ? La CAF peut-elle passer outre l'absence de BAFA dans ce cas précis ?
Pour prendre un autre exemple très concret, est-il possible qu'un artisan local aide à construire un hôtel à insectes ? La CAF peut-elle passer outre l'absence de BAFA dans ce cas précis ?
Merci beaucoup pour votre intervention. La réunion est levée à 18 h 30.
Merci beaucoup pour votre intervention. La réunion est levée à 18 h 30.
Nous reprenons nos auditions avec les représentants de l'Association des petites villes de France (APVF), que je remercie d'avoir répondu à notre invitation.
Nous reprenons nos auditions avec les représentants de l'Association des petites villes de France (APVF), que je remercie d'avoir répondu à notre invitation.
