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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Catherine Troendle
14988 interventions trouvées.
La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Bizet, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Bizet, pour explication de vote.
La parole est à M. Victorin Lurel, pour explication de vote.
La parole est à M. Victorin Lurel, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-749, I-915 rectifié et I-1105.
La parole est à Mme Angèle Préville, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’article 17, modifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-749, I-915 rectifié et I-1105.
Je mets aux voix l’article 17, modifié.
L’amendement n° I-948, présenté par MM. Bargeton, Patient, Rambaud, Amiel et Buis, Mme Cartron, M. Cazeau, Mme Constant, MM. de Belenet, Dennemont, Gattolin, Hassani, Haut, Iacovelli, Karam, Lévrier, Marchand, Mohamed Soilihi et Patriat, Mme Rauscent, M. Richard, Mme Schillinger, MM. Théophile, Yung et les membres du groupe La République En Mar...
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° I-948, présenté par MM. Bargeton, Patient, Rambaud, Amiel et Buis, Mme Cartron, M. Cazeau, Mme Constant, MM. de Belenet, Dennemont, Gattolin, Hassani, Haut, Iacovelli, Karam, Lévrier, Marchand, Mohamed Soilihi et Patriat, Mme Rauscent, M. Richard, Mme Schillinger, MM. Théophile, Yung et les membres du groupe La République En Mar...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° I-948.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 17.
