Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Catherine Troendle
14988 interventions trouvées.
L’amendement n° I-175, présenté par M. Longeot, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : I. – Alinéa 202 Après le mot : vigueur rédiger ainsi la fin de cet alinéa : au 1erjanvier 2021. II. – Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : … – La perte de recettes résul...
L’amendement n° I-210 rectifié, présenté par M. Cadic, Mmes Billon et C. Fournier, MM. Longeot et P. Martin et Mme Vérien, est ainsi libellé : I. – Alinéa 202 Rédiger ainsi cet alinéa : B. – Les A à K du I, à l’exception des a et c du 3° du K, entrent en vigueur le 1er janvier 2021. II. – Pour compenser la perte de recettes résultant du I, ...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-François Longeot, pour présenter l’amendement n° I-737 rectifié bis.
L’amendement n° I-175, présenté par M. Longeot, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : I. – Alinéa 202 Après le mot : vigueur rédiger ainsi la fin de cet alinéa : au 1erjanvier 2021. II. – Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : … – La perte de recettes résul...
La parole est à M. Claude Malhuret, pour présenter l’amendement n° I-812 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Fabien Gay, pour présenter l’amendement n° I-1075.
Monsieur le rapporteur général, quel est, en définitive, l’avis de la commission sur les amendements n° I-149 rectifié bis, I-210 rectifié et I-175 ?
L’amendement n° I-1129, présenté par M. Jacquin, Mme Préville, MM. Temal, Devinaz et Vaugrenard, Mmes Ghali, Jasmin et Lepage, M. Lurel, Mme Meunier, MM. Daudigny et Courteau, Mme Conway-Mouret et M. Tissot, est ainsi libellé : I. – Alinéa 99 Après le mot : carbone insérer les mots : et sur la masse du véhicule II. – Alinéa 141 Après le ...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Stéphane Piednoir, pour explication de vote.
L’amendement n° I-149 rectifié bis, présenté par M. Husson, Mme Lavarde, M. Houpert, Mmes Chain-Larché, Thomas et Bruguière, MM. Bazin, Lefèvre et Grosdidier, Mme Morhet-Richaud, MM. Pellevat et Brisson, Mmes Deromedi et Puissat, MM. Regnard, Morisset, Piednoir, Longuet, Milon, de Nicolaÿ, Savin, D. Laurent, Calvet, Mayet, Laménie, Karou...
Monsieur le rapporteur général, quel est, en définitive, l’avis de la commission sur les amendements n° I-149 rectifié bis, I-210 rectifié et I-175 ?
L’amendement n° I-210 rectifié, présenté par M. Cadic, Mmes Billon et C. Fournier, MM. Longeot et P. Martin et Mme Vérien, est ainsi libellé : I. – Alinéa 202 Rédiger ainsi cet alinéa : B. – Les A à K du I, à l’exception des a et c du 3° du K, entrent en vigueur le 1er janvier 2021. II. – Pour compenser la perte de recettes résultant du I, ...
La parole est à M. Stéphane Piednoir, pour explication de vote.
L’amendement n° I-175, présenté par M. Longeot, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : I. – Alinéa 202 Après le mot : vigueur rédiger ainsi la fin de cet alinéa : au 1erjanvier 2021. II. – Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : … – La perte de recettes résul...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Angèle Préville, pour explication de vote.
