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La parole est à M. Max Brisson.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. Max Brisson, pour la réplique.
Pour clore ce débat, la parole est à Mme la présidente de la mission commune d’information.
Nous en avons terminé avec le débat sur les conclusions du rapport d’information Sauvetage en mer : replacer les bénévoles au cœur de la décision.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 8 janvier 2020 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement À seize heures trente : Proposition de résolution en application de l’article 34-1 de la Constitution, pour dénoncer et agir contre les violences faites aux femmes en...
J’informe le Sénat qu’une candidature pour siéger au sein de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation a été publiée. Cette candidature sera ratifiée si la présidence n’a pas reçu d’opposition dans le délai d’une heure prévu par notre règlement.
La parole est à M. Guillaume Chevrollier.
La parole est à M. Guillaume Chevrollier, pour une mise au point au sujet d’un vote.
Acte vous est donné de cette mise au point, mon cher collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe Union Centriste, de la proposition de loi tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d’azote, présentée par Mme Valérie Létard et plusieurs de ses collègues (proposition n° 438 [2018-2019], texte de la commission n° 170, rapport n° 169). Dans la discussion géné...
Mme la présidente. La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. Joël Guerriau.
La parole est à Mme Brigitte Micouleau.
La parole est à Mme Corinne Féret.
La parole est à Mme Véronique Guillotin.
Mme la présidente. La parole est à M. Frédéric Marchand.
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly.
Mme la présidente. La parole est à Mme Catherine Fournier.