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Interventions en hémicycle de Catherine Troendle
14988 interventions trouvées.
Il faut conclure !
Quel est l’avis de la commission ?
Je vous invite à conclure, monsieur le rapporteur spécial !
Je vous rappelle, mes chers collègues, que nous avançons très lentement.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-128.
Je mets aux voix l’amendement n° II-190.
L’amendement n° II-194, présenté par MM. Jacquin, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mme Bonnefoy, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. Gillé et Houllegatte, Mmes Préville et Tocqueville, M. Kanner et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Après l’article 76 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Dans un délai de six ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-194.
L’amendement n° II-171 rectifié bis, présenté par MM. Lafon, Le Nay et Laugier, Mme Guidez et MM. Longeot, Henno et Janssens, est ainsi libellé : Après l’article 76 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L’article L. 110-1-2 du code de l’environnement est complété par un alinéa ainsi rédigé : « La préservation des ressources p...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-171 rectifié bis.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 76. L’amendement n° II-195, présenté par MM. Jacquin, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mme Bonnefoy, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. Gillé et Houllegatte, Mmes Préville et Tocqueville, M. Kanner et les membres du groupe socialiste et républicain, es...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-195.
L’amendement n° II-196, présenté par MM. Jacquin, Bérit-Débat et Joël Bigot, Mme Bonnefoy, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. Gillé et Houllegatte, Mmes Préville et Tocqueville, M. Kanner et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Après l’article 76 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Dans les six mois sui...
