Interventions en hémicycle de Catherine Troendle

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes Paysages, eau et biodiversité Expertise, économie sociale et solidaire, information géographique et météorologie Prévention des risques Dont titre 2 810 000 810 000 Énergie, climat et après-mines...

L’amendement n° II-243 rectifié bis, présenté par MM. Longeot, Médevielle, Bonnecarrère, Le Nay, Prince, Kern et Henno, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes Paysages, eau et biodiversité Expertise, économie sociale et solidaire, information géographique et météorologie Prévention des risques Dont titre 2 600 000 600 000 Énergie, climat et après-mines...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

La parole est à M. Jean-François Longeot, pour explication de vote.

L’amendement n° II-243 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° II-206.

L’amendement n° II-203 rectifié, présenté par M. Courteau, Mme Artigalas, M. M. Bourquin, Mme Conconne, MM. Daunis et Duran, Mme Guillemot, MM. Kanner, Tissot et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes Paysages, eau et biodiversité Expertise, économie sociale et solidaire, information géographique et météorologie Prévention des risques Dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie C...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° II-203 rectifié.

L’amendement n° II-192, présenté par M. Gillé, Mme Tocqueville, MM. Bérit-Débat et Joël Bigot, Mme Bonnefoy, M. Dagbert, Mme M. Filleul, M. Houllegatte, Mme Préville, MM. Jacquin, Kanner et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes Paysages, eau et biodiversité Expertise, économie sociale et solidaire, information géographique et météorologie Prévention des risques Dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie C...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° II-192.

Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables », figurant à l’état B. Je n’ai été saisie d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.

J’appelle en discussion les articles 76, 76 bis, 76 ter, 76 quater et 76 quinquies, ainsi que les amendements portant articles additionnels, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables ». Écologie, développement et mobilité durables

La parole est à Mme Éliane Assassi, sur l’article.