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Interventions en hémicycle de Catherine Troendle
14988 interventions trouvées.
La parole est à Mme Angèle Préville, sur l’article.
Il faut conclure, chère collègue !
Mme la présidente. Madame Préville, j’aimerais vous rappeler que l’article 76 porte sur la SNCF…
La parole est à M. Olivier Jacquin, sur l’article.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l’article 76.
L’amendement n° II-197, présenté par MM. Courteau et Montaugé, Mme Artigalas, M. M. Bourquin, Mme Conconne, MM. Daunis et Duran, Mme Guillemot, MM. Kanner, Tissot et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Après l’article 76 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L’article L. 124-1 du code de l’énergie est...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Courteau, l’amendement n° II-197 est-il maintenu ?
L’amendement n° II-197 est retiré. L’amendement n° II-172 rectifié, présenté par MM. Lafon, Le Nay et Laugier et Mme Guidez, est ainsi libellé : Après l’article 76 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Une évaluation portant sur le chèque énergie prévu par le code de l’énergie est rendue publique chaque année. La parole est à M. La...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Lafon, l’amendement n° II-172 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° II-172 rectifié est retiré. Les amendements n° II-150 rectifié, II-234 rectifié, II-149 rectifié, II-233 rectifié, II-151 rectifié et II-235 rectifié ne sont pas soutenus. L’amendement n° II-167 rectifié, présenté par MM. Lafon, Le Nay et Laugier et Mme Guidez, est ainsi libellé : Après l’article 76 Insérer un article additi...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-167 rectifié.
Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-128, présenté par M. Gontard, Mme Assassi et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’article 76 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le Gouvernement remet au Parlement, au plus tard...
L’amendement n° II-190, présenté par MM. Bérit-Débat et Joël Bigot, Mme Bonnefoy, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. Gillé, Houllegatte et Jacquin, Mmes Préville et Tocqueville, M. Kanner et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Après l’article 76 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le Gouvernement remet...
