Interventions en hémicycle de Catherine Troendle

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° II-153.

L’amendement n° II-47 rectifié, présenté par Mmes Morhet-Richaud et Puissat, MM. Sol, Vogel, Morisset et D. Laurent, Mme Guidez, MM. Dufaut, Grand, Raison, Perrin et Charon, Mme Gruny, MM. Pierre et Regnard, Mme Deromedi et M. Mandelli, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré Dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré Dont titre 2 Vie de l’élève Dont titre 2 Enseignement privé du premier et du second degrés Dont titre 2 Soutien de la politique de l’éducation na...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

La parole est à M. le rapporteur spécial.

Madame Morhet-Richaud, l’amendement n° II-47 rectifié est-il maintenu ?

L’amendement n° II-47 rectifié est retiré. Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-89 rectifié, présenté par Mmes Jouve et Costes, MM. Corbisez, Vall, Collin, Léonhardt, Cabanel, Gabouty et A. Bertrand, Mme M. Carrère et M. Roux, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des progra...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré Dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré Dont titre 2 Vie de l’élève Dont titre 2 Enseignement privé du premier et du second degrés Dont titre 2 Soutien de la politique de l’éducation na...

L’amendement n° II-102 rectifié, présenté par Mmes Laborde, Jouve et Costes, MM. Corbisez, Léonhardt, Vall, Cabanel et Gabouty, Mme M. Carrère et M. Roux, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré Dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré Dont titre 2 Vie de l’élève Dont titre 2 Enseignement privé du premier et du second degrés Dont titre 2 Soutien de la politique de l’éducation na...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Quel est maintenant l’avis de la commission ?

Je mets aux voix l’amendement n° II-89 rectifié.

Je mets aux voix l’amendement n° II-102 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-154, présenté par Mme Brulin, M. Ouzoulias et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré Dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré Dont titre 2 Vie de l’élève Dont titre 2 Enseignement privé du premier et du second degrés Dont titre 2 Soutien de la politique de l’éducation na...