Interventions en hémicycle de Catherine Troendle

L’amendement n° II-86 rectifié, présenté par Mmes N. Delattre, Jouve et Costes, MM. Corbisez, Vall, Collin, Léonhardt, Cabanel, Gabouty, A. Bertrand et Roux et Mme M. Carrère, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré Dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré Dont titre 2 Vie de l’élève Dont titre 2 Enseignement privé du premier et du second degrés Dont titre 2 Soutien de la politique de l’éducation na...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Quel est maintenant l’avis de la commission ?

La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.

Je mets aux voix l’amendement n° II-154.

Je mets aux voix l’amendement n° II-86 rectifié.

L’amendement n° II-158, présenté par Mme Brulin, M. Ouzoulias et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré Dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré Dont titre 2 Vie de l’élève Dont titre 2 Enseignement privé du premier et du second degrés Dont titre 2 Soutien de la politique de l’éducation na...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Quel est maintenant l’avis de la commission ?

Je mets aux voix l’amendement n° II-158.

Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Enseignement scolaire », figurant à l’état B. Je n’ai été saisie d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.

J’appelle en discussion les articles 76 septies et 76 octies, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Enseignement scolaire ». Enseignement scolaire

L’amendement n° II-15, présenté par M. Longuet, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. le rapporteur spécial.

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° II-15.

En conséquence, l’article 76 septies est supprimé.