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Les interventions de Cécile Cukierman sur ce dossier
6 amendements trouvés
24/11/2011 — Amendement N° II-86 2ème rectif. au texte N° 20112012-106 - Article 32 et Etat B (Adopté)
Mme Cukierman, les membres du Groupe communiste républicain et citoyen
Modifier comme suit les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Liens entre la Nation et son armée Dont Titre 2 10 000 000 10 000 000 Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant 10 000 000 10 000 000 Indemnisation des vict...
23/11/2011 — Amendement N° II-90 au texte N° 20112012-106 - Article 32 et Etat B (Retiré)
Mme Cukierman, les membres du Groupe communiste républicain et citoyen
Modifier comme suit les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Liens entre la Nation et son armée Dont Titre 2 5 000 000 5 000 000 Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant 5 000 000 5 000 000 Indemnisation des victimes...
23/11/2011 — Amendement N° II-89 au texte N° 20112012-106 - Article 32 et Etat B (Adopté)
Mme Cukierman, les membres du Groupe communiste républicain et citoyen
Modifier comme suit les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Liens entre la Nation et son armée Dont Titre 2 10 000 000 10 000 000 Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant Indemnisation des victimes des persécution...
23/11/2011 — Amendement N° II-88 au texte N° 20112012-106 - Article 32 et Etat B (Tombe)
Mme Cukierman, les membres du Groupe communiste républicain et citoyen
Modifier comme suit les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Liens entre la Nation et son armée Dont Titre 2 5 000 000 5 000 000 Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant 5 000 000 5 000 000 Indemnisation des victimes...
23/11/2011 — Amendement N° II-87 au texte N° 20112012-106 - Article 32 et Etat B (Tombe)
Mme Cukierman, les membres du Groupe communiste républicain et citoyen
Modifier comme suit les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Liens entre la Nation et son armée Dont Titre 2 5 000 000 5 000 000 Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant 5 000 000 5 000 000 Indemnisation des victimes...
17/11/2011 — Amendement N° I-100 au texte N° 20112012-106 - Après l'article 15 (Irrecevable)
Mme Cukierman, M. Foucaud, Mme Beaufils, M. Bocquet, les membres du Groupe Socialiste, apparentés, Groupe Europe Écol...
Exposé sommaire : Cet amendement a été déclaré irrecevable par la commission des finances.
