Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Céline Brulin pour ce dossier
1 intervention trouvée.
Notre assemblée entamera sous peu l'examen du projet de loi Bioéthique : n'y a-t-il pas des outils législatifs à instaurer dans ce cadre, notamment en ce qui concerne les restes humains ?
