Exposition aux ondes électromagnétiques

Cet amendement vise à préciser les missions de l’ANSES, en lui confiant notamment, et de manière explicite, une « mission de veille et de vigilance en matière de radiofréquences ». Cette définition des missions serait plus large que celle que prévoit la rédaction de l’article, qui cible spécifiquement l’étude de l’électro-hypersensibilité. Or ...

Il s’agit d’un amendement auquel je tiens beaucoup, qui vise à l’interdiction pure et simple de toute publicité pour des téléphones mobiles sans « kit oreillettes ». Les conclusions du rapport du l’ANSES sont extrêmement claires. Elles invitent à la vigilance sur deux types de publics à risques : les utilisateurs intensifs, c’est-à-dire, je le...

Là encore, monsieur le rapporteur, cet amendement vous rappellera quelques souvenirs, puisqu’il vise tout simplement à interdire l’utilisation du téléphone portable dans les écoles maternelles et élémentaires, ainsi que dans les collèges. Mes chers collègues, lorsque nous avons discuté le projet de loi Grenelle II dans cet hémicycle, vous avez...

Je veux bien que l’on se cache derrière la procédure, mais vous savez bien que, quand on dépose un amendement, on ne connaît pas exactement les amendements rédigés par nos collègues. Vous conviendrez que les deux amendements en question n’ont rien à voir entre eux. Il s’agit, d’un côté, d’éteindre des appareils lorsqu’ils ne sont pas utilisés p...

Cette disposition fait suite à l’amendement n° 11 rectifié, qui visait à prévoir une mission de veille et de vigilance en matière de radiofréquences. En effet, il ne m’avait pas semblé nécessaire de mentionner explicitement que l’ANSES devait régulièrement rendre un rapport sur l’électro-sensibilité. À l’inverse, cet amendement vise à ce que l...

Ne donnons pas, au travers de nos débats, le sentiment que les antennes relais posent un problème sanitaire ! Comme cela vient d’être mentionné par mon collègue, aucun élément scientifique – consensuel en tout cas – ne permet aujourd'hui de l’attester. Plutôt que de traiter de la seule question des antennes relais, il conviendrait plutôt d’éval...