Interventions en commissions de Chantal Jouanno

Merci de votre confiance. Avant de procéder à l'élection du bureau et à la désignation du rapporteur, il me revient de vous rappeler les règles qui régissent le fonctionnement des commissions d'enquête. Une commission d'enquête dispose de prérogatives étendues. Ses pouvoirs de contrôle sont renforcés. Nous pouvons auditionner toute personne d...

Nous y parviendrons. Je vous propose de passer à la nomination du rapporteur et des membres du bureau. Le groupe écologiste a souhaité que le poste de rapporteur échoie à l'auteur de la proposition de résolution.

Nous y parviendrons. Je vous propose de passer à la nomination du rapporteur et des membres du bureau. Le groupe écologiste a souhaité que le poste de rapporteur échoie à l'auteur de la proposition de résolution.

Je vous propose ensuite de désigner les membres du bureau, composé de six vice-présidents.

Je vous propose ensuite de désigner les membres du bureau, composé de six vice-présidents.

Les quatre figurent dans la proposition de résolution.

Les quatre figurent dans la proposition de résolution.

Vous allez un peu vite !

Vous allez un peu vite !

Nous vous adresserons, avant la prochaine réunion, le texte de l'article 6 de l'ordonnance de 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires.

Nous vous adresserons, avant la prochaine réunion, le texte de l'article 6 de l'ordonnance de 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires.

Nous nous efforcerons de les tenir les mardis et mercredis, ou bien les jeudis avant les questions au Gouvernement. La réunion est close à 14 h 05.

Nous nous efforcerons de les tenir les mardis et mercredis, ou bien les jeudis avant les questions au Gouvernement. La réunion est close à 14 h 05.

Je remercie le rapporteur pour sa présentation très claire. J'ai entendu nos collègues qui considèrent qu'il est surréaliste de débattre mais j'aimerais tout de même que l'on parle du fond. En effet, comme l'a bien mis en évidence le rapporteur, il y a eu des déclarations extrêmement ambitieuses tenues par ce gouvernement mais on arrive à la fi...

Nous poursuivons maintenant l'examen du rapport sur les femmes et la laïcité, qui a commencé lors de notre réunion du 20 octobre 2016. Je précise que j'ai reçu quatre contributions qui seront annexées au rapport : celles de Françoise Laborde, de Corinne Bouchoux et d'Annick Billon et celle de Laurence Cohen et Brigitte Gonthier Maurin, qui la...

On peut en effet concevoir la laïcité sans l'égalité entre femmes et hommes. C'est d'ailleurs la conception qui a très longtemps prévalu, mais nous n'en voulons pas. Le titre que je propose n'est pas l'affirmation d'un fait, mais l'expression d'un souhait. C'est ce à quoi nous voulons parvenir.

Le problème est que la laïcité n'était pas à l'origine un vecteur d'égalité...

Cela ne me semble pas nécessaire car l'avant-propos porte explicitement sur notre territoire. Le coeur de notre rapport est vraiment l'égalité. Il s'agit de montrer que la laïcité, en soi, n'a pas permis de défendre l'égalité entre les femmes et les hommes. Elle a permis que les lois votées soient indépendantes de la religion. En ce sens, elle...

Il est en effet important d'ouvrir la réflexion et de susciter la curiosité du lecteur...

Et que diriez-vous de cette formulation : « La laïcité garantit-elle l'égalité femmes-hommes ? ». Elle me paraît représenter la synthèse de nos approches. Cela vous convient-il ? Je ne vois pas d'objection. Ce titre est donc adopté.