Les amendements de Charles Guené pour ce dossier
3 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle le débat préalable à la réunion du Conseil européen des 27 et 28 juin 2013. Dans le débat, la parole est à M. le ministre délégué.
Nous allons maintenant procéder au débat interactif et spontané, dont la durée a été fixée à une heure par la conférence des présidents. Chaque sénateur peut intervenir pendant deux minutes au maximum. S’ils sont sollicités, la commission des affaires européennes ou le Gouvernement pourront répondre. La parole est à Mme Marie-Hélène Des Esgau...
Personne ne demande plus la parole ?... Nous en avons terminé avec le débat préalable à la réunion du Conseil européen des 27 et 28 juin prochain.