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Rapports de Charles Revet

28 rapports signés

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17/05/2006 — Rapport N° 352 (2005-2006) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution présentée, au nom de la délégation pour l'union européenne : service public dans les transports urbains et régionaux

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

11/04/2006 — Rapport d'information N° 307 (2005-2006) au nom de la commission des affaires économiques à la suite d'une - Mission effectuée en Chine du 10 au 22 septembre 2005

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

20/12/2005 — Rapport N° 141 (2005-2006) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la sécurité et au développement des transports

24/11/2005 — Avis N° 101 (2005-2006) (Tome 10) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Transports et budget annexe Contrôle et exploitation aériens

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques et du Plan

16/11/2005 — Rapport N° 87 (2005-2006) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur la proposition de résolution relative au troisième paquet ferroviaire

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

12/10/2005 — Rapport N° 14 (2005-2006) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi relatif à la sécurité et au développement des transports

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

06/04/2005 — Rapport N° 282 (2004-2005) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale relative à la création du registre international français

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

25/11/2004 — Avis N° 76 (2004-2005) (Tome 20) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2005 : Mer

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques et du Plan

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