Interventions en commissions de Charles Revet

Je vous prie d'excuser M. Gérard César, à qui revenait la fonction de président d'âge. La présente mission commune d'information a été créée en application du droit de tirage des groupes politiques, prévu à l'article 6 bis du règlement du Sénat. C'est le groupe Union centriste (UDI-UC) du Sénat qui en a formulé la demande lors de la Conférence ...

Je suis très heureux d'entendre parler des nodules polymétalliques, ce qui me rappelle mon jeune temps d'élu quand je faisais partie de la conférence internationale pour le droit de la mer à l'ONU de 1978 à 1981. J'étais, à l'époque, surpris d'apprendre que ces nodules en eau profonde constituaient une perspective intéressante pour l'avenir. On...

Oui, le rapport de l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne et celui de la Cour des comptes ont montré que nous perdons du terrain et que si nous ne redémarrons pas l'investissement dans l'ensemble du réseau, nous continuerons à reculer. Vous soutenez que pour augmenter les recettes, il faut accroître le trafic, c'est le bon sens. Quand je su...

Allons-nous, dans le cadre de nos travaux, nous pencher de manière approfondie sur le fonctionnement des circuits d'approvisionnement des industriels ? Du fait de l'actualité, nous serons attendus sur cette question.

Allons-nous, dans le cadre de nos travaux, nous pencher de manière approfondie sur le fonctionnement des circuits d'approvisionnement des industriels ? Du fait de l'actualité, nous serons attendus sur cette question.

Le transfert du fer ou de la voie d'eau vers la route coûte cher en investissements routiers. Votre rapport ira-t-il jusqu'à les comparer avec ceux qu'il faudrait consentir pour le développement du ferroviaire ? Le transport collectif dégage des économies.

Nous lirons avec beaucoup d'intérêt votre rapport.

Nous avons la même attitude, même si j'avais dit que cet amendement paraissait aller dans le bon sens, puisqu'il permet de tenir compte des dessertes et d'alléger les charges des entreprises. Nous maintenons notre avis défavorable.

Au-delà de l'espace francilien, il y a des disparités au niveau du financement des transports. J'ai toujours entendu que la France payait pour la région parisienne : il suffit de voir à quel endroit se situe la limite des péages autoroutiers. Quand je viens à Paris, c'est à Mantes que les péages s'arrêtent, alors que l'autoroute arrive jusqu'à ...

La TVA à 5,5 % a été utile, je m'en réjouis d'autant que je me suis battu à l'époque pour l'abaisser à ce niveau. Je souhaiterais connaître la part de la commande publique des collectivités locales dans l'ensemble du secteur de la construction : avez-vous une estimation à nous communiquer ? Enfin, ce que nous voyons sur le terrain, c'est que la...

La TVA à 5,5 % a été utile, je m'en réjouis d'autant que je me suis battu à l'époque pour l'abaisser à ce niveau. Je souhaiterais connaître la part de la commande publique des collectivités locales dans l'ensemble du secteur de la construction : avez-vous une estimation à nous communiquer ? Enfin, ce que nous voyons sur le terrain, c'est que la...

Cet aspect des choses m'avait échappé. Je ne suis pas spécialiste, mais là, c'est du bon sens paysan !

Ce qui va sans dire va souvent mieux en le disant. Il y aura toujours d'habiles technocrates pour réussir un jour ou l'autre à faire entrer dans le champ d'application un secteur que le législateur voulait exclure ! Le recours croissant aux ordonnances me choque : celle-ci compte pas moins de 24 articles. Il faut interroger le gouvernement p...

Vous avez rappelé à juste titre que l'Ademe joue un rôle fondamental dans l'accompagnement des projets visant à substituer des énergies propres aux énergies polluantes. Vous avez dit que l'Ademe accompagnerait plus en amont, et plus en aval, les projets auxquels elle apporte des financements. Entendiez-vous par là un accompagnement de nature te...

Les orientations que vous retiendrez conditionneront-elles l'octroi des aides financières ? Vos effectifs seront-ils suffisants pour assurer un accompagnement plus important ?

Pas quand on y croit...

Je remercie le rapporteur de son exposé fort clair, même si je ne partage pas ses convictions. Je souhaiterais obtenir des détails sur la contribution que les Français apportent annuellement au financement des transports franciliens, qu'ils utilisent quelquefois. Il en va de même pour les autoroutes : le produit du péage finance aussi les kilom...

Les entreprises se délocalisent pour échapper à des charges de plus en plus lourdes : c'est pour elle une question de survie. Élargir le champ du versement transport aux entreprises de moins de dix salariés provoquerait de nouvelles pertes d'emplois. Il faudrait revoir en profondeur cette proposition de loi pour que j'y sois favorable.

Étant défavorable au texte, je voterai contre cet amendement, bien qu'il aille plutôt dans le bon sens.

Pour justifier l'ouverture du mariage aux couples homosexuels, vous avez beaucoup parlé d'égalité. Or, deux hommes ensemble ou deux femmes ensemble, ce n'est pas comme un homme et une femme ensemble. On ne peut pas fouler aux pieds la nature au nom de l'égalité : les homosexuels ne peuvent pas procréer. D'ailleurs, vous avez reconnu que ce text...