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6092 interventions trouvées.

À titre personnel, j'ai été l'une des victimes et j'ai dû raser ma maison. Pour que les assurances remboursent, il faut une déclaration de catastrophe naturelle et la maison doit être touchée - pas forcément démolie. Le fonds Barnier intervient dans les cas de risques d'affaissement : la maison, qui alors n'est pas (encore) touchée peut être ac...

Mes chers collègues, en l'absence de notre doyen Paul Vergès, le privilège de l'âge me vaut l'honneur de présider le début de notre réunion constitutive de la délégation à l'outre-mer. Nous devons dès à présent procéder aux opérations d'élection du président de la délégation. Permettez-moi de rappeler que cette délégation, à la différence des...

Mes chers collègues, en l'absence d'autre candidature que celle de Michel Magras, je vous propose de procéder par acclamation plutôt que de procéder à un vote formel. Quelqu'un y voit-il une objection et demande-t-il un vote ? Si personne ne demande de vote, je proclame notre collègue Michel Magras président de la délégation à l'outre-mer. Mon...

Je voudrais tout d'abord excuser le président Hervé Maurey qui assiste à des réunions internationales de l'Union interparlementaire (UIP). Nous accueillons ce matin M. Christian de Perthuis, président du conseil scientifique de la Chaire Économie du Climat de l'Université Paris Dauphine, sur les enjeux de la fiscalité écologique et de la confé...

Deux ou trois points ont attiré mon attention. Je retiens d'abord l'idée de substitution : au lieu d'ajouter un impôt, on remplace un impôt sur la production par un impôt sur la pollution. Vous avez également rappelé qu'on ne pouvait utiliser trois fois un même euro. Enfin, je retiens qu'on ne peut pas mettre sur le même plan les pays industrie...

Il est nécessaire d'agir sur la pollution pour favoriser l'économie. Or les pays en voie de développement ont des besoins considérables. Avez-vous des pistes afin que ces pays puissent développer des énergies nouvelles moins polluantes ?

Nous vous remercions pour vos réponses et vos explications sur ces sujets de la plus haute importance. La séance est levée à 11 h 55.

Je félicite également notre collègue pour son rapport très complet. Vous avez évoqué le démantèlement de la centrale de Fessenheim, mais quel est l'état d'avancement de ce projet ? Avez-vous des informations ? Par ailleurs, comment évoluent globalement les crédits en matière de recherche ? Je comprends que certains sont en hausse et que d'autre...