Interventions de Charles Revet

Il s'agit de prévoir les modalités financières du développement des véhicules propres, mais je reconnais que cet article peut poser des difficultés. L'amendement n° 395 est retiré.

Peut-être faudrait-il préciser la notion de biocarburants avancés. Nous avons au Havre une unité qui produit un carburant de substitution du même type que les oléagineux à partir de graisses animales issues des abattoirs. L'idée est d'avoir des débouchés pour ces biocarburants avancés, qui sont des biocarburants issus de produits qu'on incinéra...

Ces amendements seront redéposés en séance, il faudra repréciser ce point des débouchés.

Si les ZCR intègrent à la fois les transports de personnes et les transports de marchandises, alors la rédaction existante de l'article 13 convient. Je retire mon amendement. L'amendement n° 541 est retiré.

Il faut traiter le problème au fond !

La question est délicate. Un maire du sud de la France a été poursuivi en justice pour avoir nettoyé une berge alors qu'il voulait agir pour des raisons de sécurité ! Il faudra tôt ou tard étudier cette problématique ! Les amendements n°s 51 et 3 sont retirés.

On m'a indiqué que l'Assemblée nationale avait adopté un système qui convenait à l'ensemble des acteurs de la filière. Il semble que le Gouvernement ait tenté de dénaturer ce système en déposant un amendement, qui n'a pas été adopté par nos collègues députés, mais dont le contenu serait plus ou moins repris aujourd'hui dans l'amendement de notr...

Monsieur le rapporteur, je me permettais simplement d'attirer votre attention sur des informations m'ayant été rapportées.

Eh oui !

Nous légiférons pour demain, et non pour le passé. Il est donc important de se placer dans cette perspective. Les rejets dont vous avez fait état s'appliquent-ils au volume pour 100 kilomètres parcourus ou par litre ? Un litre de gazole rejette-t-il moins de particules qu'un litre d'essence ? J'ai été rapporteur des textes sur le transport ma...

Je suggère à notre collège Vergoz qu'il reprenne sa question en séance plénière du Sénat pour trouver encore plus d'écho. Il est inadmissible, partout sur le territoire national, que deux grands services de l'État ne parviennent pas à sortir d'une telle ornière. J'ai été très intéressé par votre exposé et je n'ai que quelques informations com...

C'est vrai dans toute l'Europe ?

C’est une certitude !

Le dossier de la pêche me semble particulièrement important à traiter. La France possède, après les États-Unis, la plus grande zone économique exclusive au monde. Pourtant, nous importons 85 % de nos besoins en poissons et crustacés. Nous ne pêchons pas la totalité des droits qui nous sont alloués, par exemple sur les crevettes en Guyane, alors...

Tous les gouvernements, quelle que soit la majorité politique, ont négligé les potentiels et les spécificités des outre-mer. Les services ministériels regardent tout cela de loin, de trop loin. Je pense à nouveau que nous devrions réaliser une étude spécifique sur la pêche. Nous ne sommes pas une commission mais il nous revient d'apporter aux c...

Ce n’est pas dans les textes !

Il ne suffit pas de parler, il faut agir !

Il y aura du travail !

Pas de cas particuliers !

Très bien !