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Rapports de
Christian Cambon
60 rapports signés
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30/10/2013 — Rapport d'information N° 108 (2013-2014) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Sur la rive Sud de la Méditerranée, une zone de prospérité à construire
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
15/05/2013 — Rapport N° 575 (2012-2013) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'entente entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Québec relative à l'Office franco-québécois pour la jeunesse
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
22/11/2012 — Avis N° 150 (2012-2013) (Tome 04) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Aide publique au développement
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
24/10/2012 — Rapport N° 79 (2012-2013) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale autorisant la ratification de l'accord sur le transport aérien entre le Canada et la Communauté européenne et ses États membres
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
17/11/2011 — Avis N° 108 (2011-2012) (Tome 04) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Aide publique au développement
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
18/05/2011 — Rapport N° 526 (2010-2011) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc sur l'assistance aux personnes détenues et sur le transfèrement des condamnés
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères et de la défense
06/05/2011 — Rapport d'information N° 497 (2010-2011) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : avis rendu, sur le contrat d'objectifs et de moyens entre l'état d'une part et l'agence française de développement, d'autre part, pour la période 2011-2013 - L'AFD, fer de lance de la coopération française : l'Agence française de développement, un établissement à la croisée des chemins
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères et de la défense
18/11/2010 — Avis N° 112 (2010-2011) (Tome 03) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Aide publique au développement
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
07/07/2010 — Rapport N° 635 (2009-2010) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Roumanie relatif à l'assistance et à la coopération en matière de protection et de sécurité civiles dans les situations d'urgence
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
17/06/2010 — Rapport d'information N° 566 (2009-2010) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de document-cadre de coopération au développement - Pour une mondialisation maitrisée - Contribution au projet de document-cadre de coopération au développement
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
19/05/2010 — Rapport N° 472 (2009-2010) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention de sécurité sociale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
19/05/2010 — Rapport N° 474 (2009-2010) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée autorisant la ratification de la convention d'extradition entre la République française et le Royaume du Maroc
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
19/05/2010 — Rapport N° 476 (2009-2010) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
19/11/2009 — Avis N° 102 (2009-2010) (Tome 03) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Aide publique au développement
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
03/06/2009 — Rapport N° 449 (2008-2009) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale autorisant l'approbation de l'accord de coopération en matière de sécurité intérieure entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Slovénie
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
23/01/2009 — Rapport d'information N° 178 (2008-2009) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur - Les opérations extérieures sous le contrôle du Parlement
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
20/11/2008 — Avis N° 102 (2008-2009) (Tome 03) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Aide publique au développement
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
03/06/2008 — Rapport N° 368 (2007-2008) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, : - et, - autorisant la ratification du traité de l'organisation mondiale de la propriété intellectuelle, sur le droit d'auteur autorisant la ratification du traité de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
01/06/2005 — Avis N° 364 (2004-2005) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur le projet de loi en faveur des petites et moyennes entreprises
Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
01/06/2005 — Rapport N° 365 (2004-2005) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur la proposition de résolution présentée, au nom de la délégation pour l'union européenne sur les accords Union européenne - Suisse
Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
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