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Merci pour ce témoignage. En matière de chars, il vaut mieux avoir les mêmes modèles. C'est pourquoi les Ukrainiens demandent des chars Leopard. Le MCO des chars est complexe. S'il faut un dispositif différent pour chaque type de char, ce n'est guère efficace. Le témoignage de Philippe Folliot est rempli d'émotion. Dans les débats que nous av...
Nous examinons la proposition de loi visant à réhabiliter les militaires « fusillés pour l'exemple » durant la Première Guerre mondiale.
Cette proposition de loi a été votée par l'Assemblée nationale au terme d'une séance singulière, marquée notamment par l'intervention de Philippe Gosselin, dont la famille est directement concernée par le sujet.
Nous examinons maintenant le rapport d'information de nos collègues Cédric Perrin, Rachid Temal, Hugues Saury, Jacques Le Nay, André Gattolin et Joël Guerriau sur la place de la France dans la région indopacifique.
C'est toujours mon avis.
Ce sont les groupes politiques qui désignent leurs candidats aux missions.
J'espère que la loi de programmation militaire contiendra des éléments concernant cette région du monde. Comme l'ont souligné les rapporteurs, il faut mettre des moyens derrière l'ambition et le discours.
Nos interlocuteurs chiliens nous ont indiqué avoir le sentiment d'être laissés de côté de l'attraction française pour l'Indopacifique, dans un contexte de renforcement de la présence chinoise. Cela rejoint la problématique de la faible présence de la France et de l'Europe en Amérique latine alors que ce continent est en plein bouleversement. C'...
La Conférence interparlementaire sur la politique étrangère et de sécurité commune (PESC) et la politique de sécurité et de défense commune (PSDC) se tiendra à Stockholm les 2 et 3 mars prochain. La délégation du Sénat français est composée de trois sénateurs issus de notre commission.
La commission des affaires européennes s'est saisie de la proposition de résolution européenne (PPRE), déposée par notre collègue Nathalie Goulet, visant à prendre des mesures appropriées contre les atteintes aux droits fondamentaux commises en Iran. En vue de son examen au début du mois de février prochain, elle a désigné notre collègue Pascal...
Depuis quelque temps, nous observons une propension à déposer des résolutions. Or les résolutions sont fortes lorsqu'elles sont rares. La proposition de résolution européenne de Mme Goulet relève de la commission des affaires européennes, saisie au fond. Chaque sénateur dispose d'un droit imprescriptible de proposer une résolution, mais l'accum...
Au contraire : pour un sujet si sensible, il est plus rapide et plus efficace d'avoir un seul rapporteur.
Oui sur le fond. Si certains veulent que la France sorte de l'accord de Vienne sur le nucléaire iranien (JCPoA), ce dont je doute, il faudra évidemment que notre commission exprime fortement sa position sur le sujet...
Nous examinons le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre relatif à l'exercice des activités professionnelles des membres de la famille du personnel diplomatique, consulaire, technique et administratif des missions officielles, sur le rapp...
Je me réjouis de l'occasion qui est donnée cette après-midi à nos trois commissions d'échanger et de réfléchir en commun. Si le sujet qui nous occupe peut à première vue sembler technique, je pense qu'il s'agit là d'une illusion. Les conditions d'adhésion de l'Union européenne à la Convention européenne des droits de l'homme soulèvent au contr...
Nous examinons maintenant le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Ouzbékistan relatif aux transports routiers internationaux de voyageurs et de marchandises et de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la...
Nous examinons maintenant le projet de loi autorisant l'approbation de l'amendement de la convention relative à la collecte, au dépôt et à la réception des déchets survenant en navigation rhénane et intérieure et de son règlement d'application, partie B, par des dispositions concernant le traitement de résidus gazeux de cargaison liquide (vapeu...
Merci. C'est un texte important pour la protection de l'environnement. Suivant l'avis du rapporteur, la commission a adopté, à l'unanimité, le rapport et le projet de loi précité.
Nous devons sauvegarder le contrôle parlementaire de ces politiques étrangères, au vu de l'importance des crédits qui leur sont consacrés et des conséquences qu'elles peuvent avoir sur la paix, la sécurité et la souveraineté de chaque État. On a suffisamment reproché aux instances européennes de se mêler de compétences qui semblaient relever pl...
Nous examinons maintenant le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord relatif à la coopération sur les questions de sûreté maritime et portuaire s'agissant spécifiquement des navires à passagers dans la Manche, su...