Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les interventions de Christian Demuynck sur ce dossier
1 amendement trouvé
26/11/2010 — Amendement N° II-204 au texte N° 20102011-110 - Article 48 et Etat B (Retiré)
M. Demuynck
Modifier comme suit les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Sport 3 200 000 3 200 000 Jeunesse et vie associative 3 200 000 3 200 000 TOTAL 3 200 000 3 200 000 3 200 000 3 200 000 SOLDE 0 0 Exposé sommaire : ...
