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Les amendements de Christian Poncelet pour ce dossier
66 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean François-Poncet, président de la délégation pour l'aménagement du territoire et le développement durable.
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : - Groupe Union pour un mouvement populaire, 38 minutes ; - Groupe socialiste, 28 minutes ; - Groupe de l'Union centriste, 16 minutes ; - Groupe comm...
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. le président de la commission des finances.
Monsieur le ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, monsieur le secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire, monsieur le président de la commission des finances, monsieur le rapporteur général du budget, mes chers collègues, l'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi de finances pour 2005,...
Je rappelle que, en application de la décision prise par la conférence des présidents, aucune intervention des orateurs inscrits dans la discussion générale ne devra dépasser dix minutes. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Henri de Raincourt.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures quinze. La séance est suspendue.
