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Les amendements de Christian Poncelet pour ce dossier
4 interventions trouvées.
J’ai reçu de MM. Jean François-Poncet et Claude Belot un rapport d’information fait au nom de la délégation à l’aménagement et au développement durable du territoire sur le nouvel espace rural français. Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 468 et distribué. J’ai reçu de M. Philippe Dallier un rapport d’information fait au nom de l...
J’ai reçu de M. Jacques Blanc un rapport d’information fait au nom de la délégation pour l’Union européenne sur la politique européenne de voisinage (rapport d’étape). Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 451 et distribué. J’ai reçu de M. Bertrand Auban un rapport d’information fait au nom de la commission des finances, du contrôl...
J'ai reçu de M. Roland du Luart un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur l'aide juridictionnelle. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 23 et distribué. J'ai reçu de M. Adrien Gouteyron un rapport d'information fait au nom de la commission...
J'ai reçu de M. Alain Milon un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'état d'application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 309 et distribué. J'ai reçu de M. Jean Arthuis un rapport d'information fait au nom de la commission de...
