Les amendements de Christian Poncelet pour ce dossier
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J'ai reçu avis de la démission de M. Christian Cambon, comme membre de la commission des affaires culturelles, et de celle de M. Hubert Falco, comme membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées. Le groupe intéressé a fait connaître à la présidence le nom des candidats proposés en remplacement. Ces candid...
J'ai reçu avis de la démission de Mme Valérie Létard, comme membre de la commission des affaires sociales, et de celle de Mme Muguette Dini, comme membre de la commission des affaires culturelles. Le groupe intéressé a fait connaître à la Présidence les noms des candidats proposés en remplacement. Ces candidatures vont être affichées et les n...
J'ai reçu avis de la démission de M. Jacques Pelletier, comme membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées. Le groupe intéressé a fait connaître à la présidence le nom du candidat proposé en remplacement. Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu conformément à l'article 8 du règlemen...
J'ai reçu avis de la démission de : - M. Daniel Bernardet, comme membre de la commission des affaires culturelles ; - Mme Nelly Olin, comme membre de la commission des affaires sociales. Les groupes intéressés ont fait connaître à la présidence le nom des candidats proposés en remplacement. Ces candidatures vont être affichées et leur nomin...