Les amendements de Christian Poncelet pour ce dossier

2 interventions trouvées.

L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant règlement définitif du budget de 2005 (nos 417, 418). Mes chers collègues, comme vous le savez, l'examen de ce projet de loi obéit cette année à un nouveau calendrier prévu par la loi organique relative aux lois de finances, puisqu'il intervient n...

Je rappelle que, sur proposition de la commission des finances et avec l'accord de la conférence des présidents, interviendront, dans le cadre de la discussion des articles, quatre débats « interactifs », sous forme de questions-réponses, ouvrant un droit de réplique. Ces débats porteront sur les crédits concernant la défense, ce soir à 22 heu...