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Les amendements de Christian Poncelet pour ce dossier
2 interventions trouvées.
J'ai reçu de Mme Catherine Troendle un avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, en application de l'article 11, alinéa 1, du règlement, sur la proposition de résolution de MM. François Autain, Guy Fischer, Roland Muzeau, Mmes Eliane Assas...
J'ai reçu de Mme Elisabeth Lamure un avis présenté au nom de la commission des affaires économiques et du Plan sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant réforme de l'organisation du temps de travail dans l'entreprise (n° 181, 2004-2005). L'avis sera imprimé sous le n° 205 et distribué.
