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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Christian Poncelet pour ce dossier
30 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle une demande d'approbation d'une déclaration de politique générale du Gouvernement, suivie d'un débat et d'un vote sur cette demande, en application de l'article 49, alinéa 4, de la Constitution. Monsieur le Premier ministre, mesdames, messieurs les ministres, c'est pour notre assemblée un moment d'une importance particu...
M. le président. Je salue, au nom du Sénat, la présence au banc du Gouvernement de M. le Premier ministre et de nombreux ministres et secrétaires d'État qui nous font l'honneur et le plaisir de leur présence.
Chacun comprendra que j'aie, une nouvelle fois, une pensée particulière pour nos collègues sénatrices et sénateurs qui ont fait leur entrée au Gouvernement. Je me félicite tout particulièrement que notre nouveau Premier ministre, François Fillon, vienne de notre assemblée.
Comme je l'ai déjà rappelé, c'est la troisième fois sous la Ve République, après Michel Debré et Jean-Pierre Raffarin
Je forme le voeu que le Gouvernement puisse continuer à s'inspirer des analyses et propositions issues des travaux de la Haute Assemblée. D'ailleurs, n'oublions pas que, pendant la période électorale, le Sénat n'a pas cessé de travailler, notamment au sein de ses commissions et de ses délégations.
Je rappelle à cet égard que nos commissions ont tenu pas moins de soixante-dix-sept réunions et que onze conférences de presse ont été programmées pour donner l'écho le plus large à nos travaux.
Je suis certain que le Sénat, traditionnellement soucieux d'améliorer la qualité des textes législatifs, d'approfondir ses missions de contrôle pour lesquelles sa permanence lui donne une vocation naturelle, aura à coeur, une fois de plus, de jouer un rôle constructif dans le cadre de la mise en oeuvre de la nouvelle politique qui va nous être ...
J'indique au Sénat que, dans le débat suivant la déclaration de politique générale, la conférence des présidents a attribué un temps de parole de quinze minutes à chaque groupe et de cinq minutes aux sénateurs non inscrits. La parole est à M. Pierre Laffitte.
Le Sénat va procéder au vote sur la déclaration de politique générale du Gouvernement. En application de l'article 39, alinéa 2, du règlement, le scrutin public est de droit. En application de l'article 60 bis, alinéa 3, du règlement, il va être procédé à un scrutin public à la tribune, dans les conditions fixées par l'article 56 bi...
Le scrutin sera clos quelques instants après la fin de l'appel nominal. Le scrutin est ouvert. Huissiers, veuillez commencer l'appel nominal.
Le premier appel nominal est terminé. Il va être procédé à un nouvel appel nominal.
Plus personne ne demande à voter ?... Le scrutin est clos. Mme et M. les secrétaires vont procéder au dépouillement.
Voici le résultat du scrutin n° 111 : Nombre de votants : 322 Nombre de suffrages exprimés : 320 Majorité absolue des suffrages exprimés : 161 Pour l'adoption : 195 Contre : 125 Le Sénat a approuvé la déclaration de politique générale du Gouvernement.
L'ordre du jour appelle la lecture d'une déclaration de politique générale du Gouvernement. Cette déclaration de politique générale sur laquelle le Premier ministre engage la responsabilité du Gouvernement devant l'Assemblée nationale, en application de l'article 49, alinéa 1er, de la Constitution, est actuellement prononcée à la tribune du Pa...
Demain, comme prévu, à quinze heures, le Premier ministre viendra devant le Sénat pour demander l'approbation d'une déclaration de politique générale du Gouvernement, en application de l'article 49, alinéa 4, de la Constitution. À la suite de l'intervention du Premier ministre, nous aurons un débat et le Sénat se prononcera sur cette déclarati...
Acte est donné de la déclaration de politique générale du Gouvernement dont il vient d'être donné lecture au Sénat. Le texte de cette déclaration sera imprimé et publié Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
L'ordre du jour appelle une demande d'approbation d'une déclaration de politique générale du Gouvernement, suivie d'un débat et d'un vote sur cette demande, en application de l'article 49, alinéa 4, de la Constitution. Au nom du Sénat tout entier, je voudrais tout d'abord, monsieur le Premier ministre, vous souhaiter la bienvenue dans cet hémi...
Permettez-moi également de former tous mes voeux républicains de réussite pour le gouvernement que vous venez de constituer en cette période difficile.
J'espère aussi que vous aurez le souci de veiller à la bonne organisation de nos travaux dans le cadre d'un fonctionnement harmonieux du bicamérisme auquel nous sommes les uns et les autres tous attachés, par-delà nos engagements politiques. Je remercie enfin les nombreux ministres qui ont tenu à être présents à vos côtés. Il s'agit aujourd'h...
Mes chers collègues, je remercie France 3 d'avoir retransmis en direct l'intégralité de notre débat. La parole est à M. le Premier ministre.
