Interventions en hémicycle de Christian Poncelet

Mais à chaque jour suffit sa peine ! Demain est un autre jour... Au terme de mon propos, sachant traduire en cet instant des sentiments unanimes, j'aurai une pensée amicale pour nos anciens collègues qui n'ont pas souhaité solliciter le renouvellement de leur mandat ou pour lesquels le verdict des urnes n'a pas été favorable. Qu'ils trouvent i...

...car, au-delà de nos légitimes différences de sensibilités politiques, nous avons tous en commun d'être viscéralement attachés à notre institution. Le Sénat est la maison de toutes les sénatrices et de tous les sénateurs. Ma seconde ambition, c'est d'être le président d'un Sénat moderne, dynamique et utile, où chacun d'entre vous, femme, hom...

Voici quel pourrait être l'ordre des travaux ultérieurs du Sénat :

J'ai le regret de vous faire part du décès de nos anciens collègues : - Yves Le Cozannet, qui fut sénateur des Côtes-du-Nord de 1980 à 1989 ; - Henri Olivier, qui fut sénateur de l'Orne de 1974 à 1992 ; - Ahmed Bentchicou, qui fut sénateur de Constantine de 1956 à 1962 ; - Raymond Marcellin, qui fut sénateur du Morbihan de 1974 à 1981 ; - ...

J'ai reçu de M. le Premier ministre une lettre annonçant, dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 297 du code électoral, la fin, le 25 septembre 2004, de la mission temporaire confiée à M. Alain Fouché, sénateur de la Vienne, auprès du ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions lib...

M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre la lettre suivante : « Paris, le 15 septembre 2004. « Monsieur le Président, « J'ai l'honneur de vous faire connaître qu'en application de l'article 45, alinéa 2, de la Constitution, le Gouvernement déclare l'urgence du projet de loi de programmation pour la cohésion sociale, déposé ...

J'ai reçu de M. le président du Conseil constitutionnel, par lettres en date du 5 août 2004, les textes des décisions rendues par le Conseil constitutionnel sur : - la loi relative au service public de l'électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières ; - la loi pour le soutien à la consommation et à l'investissement ; - la ...

J'ai reçu de l'Assemblée de la Polynésie française des communications en date des 9, 30 juillet, 19 août et 9 septembre 2004 relatives à l'avis de cette assemblée sur : - le projet d'ordonnance portant actualisation du droit économique et financier applicable à la Nouvelle-Calédonie, à la Polynésie française, aux îles Wallis et Futuna et à May...

J'informe le Sénat que j'ai reçu de M. le Premier ministre : - le rapport annuel de l'Office national des forêts pour l'exercice 2003, établi en application de l'article L. 124-2 du code forestier ; - le rapport trisannuel sur l'occupation du parc locatif social et son évolution, établi en application de l'article L. 442-5 du code de la const...

J'ai reçu de M. le premier président de la Cour des comptes le rapport annuel de la Cour des comptes sur la sécurité sociale établi en application de l'article L.O. 132-3 du code des juridictions financières. Acte est donné du dépôt de ce rapport.

M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre une communication, en date du 26 août 2004, l'informant de l'adoption définitive des textes soumis en application de l'article 88-4 de la Constitution suivants : E2633 - COM (2004) 502 finalProposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1210/2003 concernant certaines...

M. le président du Sénat a reçu le 25 août 2004 de M. le Premier ministre un projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2004-545 du 11 juin 2004 relative à la partie législative du code de la recherche. Ce projet de loi sera imprimé sous le n° 442, distribué et renvoyé à la commission des affaires économiques et du Plan, sous réserve de la consti...

M. le président du Sénat a reçu le 12 août 2004 de M. Claude Biwer une proposition de loi tendant à considérer comme les effets d'une catastrophe naturelle les mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse ou à la réhydratation des sols quelle que soit leur intensité. Cette proposition de loi sera imprimée sous le n° 441, dis...

M. le président du Sénat a reçu le 5 août 2004 de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l'article 88-4 de la Constitution : - Avant-projet de budget rectificatif n° 10 au budget 2004 - Etat général des recettes - Etat des recettes et des dépenses par section - Section VIII Partie B : Co...

M. le président du Sénat a reçu le 15 septembre 2004 de Mme Gisèle Gautier un rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les Actes du colloque « La mixité menacée ? », organisé le 15 juin 2004. Ce rapport d'information sera imprimé sous le n° 4...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 6 octobre 2004 : A dix heures : 1. Scrutins à la tribune pour l'élection des vice-Présidents et des questeurs A quinze heures : 2. Nomination des secrétaires du sénat A dix-neuf heures trente : 3. Nomination des membres des commissions permanen...